Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°22
Date:
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Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°40
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588264zvt3vm
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a0117035857180xJd8O
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703585703Y7IBEI
Délibération N°018 - Identification de voies
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703587819Oe3ios
Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588354S2q5pe
Délibération N°036 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°047 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous de Penhars pour la période de 2020/2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°1 DAG - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703585703Y7IBEI
Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586348Xnto9O
Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a0117035857180xJd8O
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°035 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2014
Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°042 - Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Carte détournée n°6
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/04/2015
Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a0117035857180xJd8O
Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703595265OWeFWs
Délibération N°055 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2017-2018 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2017-2018'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586348Xnto9O
Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703587819Oe3ios
Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Carte détournée n°21
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Carte détournée n°18
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Carte détournée n°27
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°003 - Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Commerces au fil du temps
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588354S2q5pe
Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
La rue du Lycée
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703585703Y7IBEI
Délibération N°024 - Subventions Sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°033 - Subventions sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703587819Oe3ios
Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°014 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Alexandre Séon' et de groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586348Xnto9O
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2014
Délibération N°065 - Politique nautique scolaire : renouvellement de conventions
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a0117035857180xJd8O
Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a0117035857180xJd8O
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°032 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°006 - Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°039 - Dispositif Pass Culture
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703585703Y7IBEI
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°034 - Subventions de haut niveau collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703587819Oe3ios
Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703587819Oe3ios
Délibération N°030 - Validation du Projet scientifique et culturel du musée des Beaux-Arts de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°037 - Evolution des tarifs 2018-2019 des accueils périscolaires et extrascolaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703595265OWeFWs
Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°036 - Prestation de service unique (PSU)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703595265OWeFWs
Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Carte détournée n°29
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°038 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics de la Maison des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous de Kerfeunteun
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°043 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°022 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°003 - Compte de gestion 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°001 - Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°031 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2014
Délibération N°1 MGP - Soutien aux associations de commerçants pour l'organisation des nocturnes du vendredi
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a0117035857180xJd8O
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703587285IqWhGz
Délibération N°036 - Forfait 2019 ' Établissements du premier degré sous contrat d'association ' - Participation de la ville en 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement
Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°041 - Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°039 - Proposition de voeu de Mme Valérie Postic
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703587819Oe3ios
Délibération N°013 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2015/2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586348Xnto9O
Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique,
Animation du Patrimoine (DDC)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586330CpZS5A
Délibération N°052 - Convention usages numériques avec l'ADAGP
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°013 - Soutien au commerce
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°025 - Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement 'Relais Assistants Maternels'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°031 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2015-2016 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2015-2016'
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703595265OWeFWs
Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°029 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor
Année 2014/2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°015 - Entretien des toitures terrasses - Mise en place d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°002 - Modification de la composition des commissions municipales
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°014 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°029 - Subvention Enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588264zvt3vm
Délibération N°048 - Théâtre Max Jacob : actualisation du règlement intérieur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703587819Oe3ios
Délibération N°037 - Conservatoire de musique et d'art dramatique - Convention de partenariat avec l'association Ensemble Harmonique Quimper Cornouaille
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586330CpZS5A
Délibération N°043 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/03/2017
Délibération N°009 - Bilan des opérations immobilières 2014
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°038 - Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°035 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°060 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria : lancement d'une souscription publique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°013 - Acquisition d'une œuvre de Cornélis-Ary Renan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°001 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588264zvt3vm
Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588264zvt3vm
Délibération N°045 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a0117035857180xJd8O
Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°019 - Construction d'une maison associative - Avenant n°2 au marché du lot 14
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°024 - Identification de voies
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703595265OWeFWs
Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°051 - Subvention au projet jeunes 'participation des jeunes aux Echappées de Noël'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°040 - Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703595265OWeFWs
Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588354S2q5pe
Délibération N°033 - Avenant n°2 à la convention du 13 décembre 2018 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°046 - Convention de dépôt du tableau 'Le Soir' de Maurice Denis
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°019 - Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588264zvt3vm
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°022 - Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°041 - Celtic Media Festival
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°019 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique
Rémunération des intervenants extérieurs et des professeurs (DDC)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°050 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de septembre 2017 à novembre 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Carte détournée n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°047 - Tarifs des mises à disposition des théâtres : saison 2018-2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703595265OWeFWs
Délibération N°028 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703587819Oe3ios
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588264zvt3vm
Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°033 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper et Les Amitiés d'Armor Années 2019 - 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°5 DDC - Avenants aux conventions entre la ville et les associations Très Tôt Théâtre et Polarités
Date:
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Auteur:
Contexte : a0117035857180xJd8O
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588264zvt3vm
Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°041 - Association Maison pour Tous de Penhars - Subvention 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703585703Y7IBEI
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703587819Oe3ios
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586330CpZS5A
Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588354S2q5pe
Délibération N°1 DDS - Passage de l'itinéraire VTT n°6 'Le Stangala' sur des voies et parcelles communales, et chemins ruraux, appartenant au patrimoine privé de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a0117035857180xJd8O
Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°035 - Projet Educatif Local - Subventions
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703595265OWeFWs
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement
Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°050 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen et le musée des beaux-arts de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586348Xnto9O
Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703585703Y7IBEI
Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°038 - Subventions sportives 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Délibération N°061 - Fête de la musique 2018 : attribution de 3 prix
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588264zvt3vm
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°046 - Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°023 - Subvention 2016 au CCAS
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°035 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°031 - Subventions sportives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°018 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Délibération N°023 - Vente de véhicules
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586348Xnto9O
Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°2 DDS - Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn - Avenant à la convention
Date:
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Auteur:
Contexte : a011703585703Y7IBEI
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Date:
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Auteur:
Contexte : a011703586348Xnto9O
Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile
Date:
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Auteur:
Contexte : a011703595265OWeFWs
Délibération N°035 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021
Date:
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Auteur:
Contexte : a011703587819Oe3ios
Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°024 - Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°035 - Subventions sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588354S2q5pe
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703588264zvt3vm
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°1 DFCP - Signature de marchés après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703585703Y7IBEI
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°9 DDU - Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Délibération N°037 - Subventions aux associations jeunesse Année 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : a011671016501wx2HAg
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : a011703586330CpZS5A
Cartes Journée internationale des droits des femmes
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°044 - Règlements de fonctionnement des haltes garderies
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011696602834xoRf4A
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703605207hMVsV9
Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586445TxzPV3
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : a011696602834xoRf4A
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2020
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a0117035857180xJd8O
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703586330CpZS5A
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703585703Y7IBEI
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°032 - Organisation d'un Challenge sportif par la société Play to B - Fixation des tarifs d'occupation des installations sportives du site de Creac'h Gwen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703605207hMVsV9
Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement
Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°002 - Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703585639gqgrAy
Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011696602834xoRf4A
Délibération N°037 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011663832748t56PgR
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703080160AM9j4F
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°015 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge : rapport annuel du délégataire 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703605207hMVsV9
Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011700487284FDnmUd
Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011700487284FDnmUd
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°059 - Renouvellement de la convention d'aménagement et de gestion de parcours temporaires de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn entre la ville de Quimper et l'association 'Quimper Orientation Coatarmor'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Date:
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Auteur:
Contexte : a011700487284FDnmUd
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec
Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Date:
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Auteur:
Contexte : a011671016501wx2HAg
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat
Engagement de la procédure d'élaboration
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Date:
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Auteur:
Contexte : a011671016501wx2HAg
Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030
"Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper.
Contrat n°143610
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011680516308GXMVv5
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Date:
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Auteur:
Contexte : a011696602834xoRf4A
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Date:
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Auteur:
Contexte : a011703605207hMVsV9
Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703605207hMVsV9
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
Date:
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Auteur:
Contexte : a011696602834xoRf4A
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Date:
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Auteur:
Contexte : a011663832748t56PgR
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Date:
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Auteur:
Contexte : a011696602834xoRf4A
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Date:
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Auteur:
Contexte : a0116895943837f3p9f
Délibération N°040 - Enseignement supérieur
Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn
Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Date:
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Auteur:
Contexte : a011663832748t56PgR
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703605207hMVsV9
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Séance du 03/11/2022
Date:2022-11-03
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Date:
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Auteur:
Contexte : a0116895943837f3p9f
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011671016501wx2HAg
Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Rapport annuel du délégataire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011680516308GXMVv5
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011663832748t56PgR
Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Date:
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Auteur:
Contexte : a011680516308GXMVv5
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Date:
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Auteur:
Contexte : a0116895943837f3p9f
Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
Date:
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Auteur:
Contexte : a011671016501wx2HAg
Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative
des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : a0116895943837f3p9f
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°039 - Insertion et mobilités
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Date:
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Auteur:
Contexte : a011703605207hMVsV9
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
Date:
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Auteur:
Contexte : a011663832748t56PgR
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Date:
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Auteur:
Contexte : a011663832748t56PgR
Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°035 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo
Modification du catalogue tarifaire
Date:
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Auteur:
Contexte : a011671016501wx2HAg
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°019 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse