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Délibération N°000 - Feuille de présence

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• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022

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• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°002 - Budget primitif 2024

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• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts

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• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021

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• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden

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• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

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• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026

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• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge

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• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse

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• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo Modification du catalogue tarifaire

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023

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• Contexte : Séance du 05/10/2023

Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME

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• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper

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• Contexte : Séance du 04/02/2021

Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial

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• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun

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• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine

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• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023

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• Contexte : Séance du 16/02/2023

Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton

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• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022

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• Contexte : Séance du 03/11/2022

Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

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• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans

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• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.

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• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°000 - Compte de gestion 2019

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola

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• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires

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• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper. Contrat n°143610

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• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.

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• Contexte : Séance du 04/02/2021

Délibération N°000 - Feuille de présence

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• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020

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• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°054 - Décision modificative n°1

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• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°015 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge : rapport annuel du délégataire 2022

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• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030

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• Contexte : Séance du 01/02/2024

Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants

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• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020

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• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)

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• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)

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• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère

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• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF

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• Contexte : Séance du 04/11/2021

Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique

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• Contexte : Séance du 05/10/2023

Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations

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• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +

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• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers

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• Contexte : a011703597606QjtOhE

Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez

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• Contexte : Séance du 24/06/2021

Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025

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• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole

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• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

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• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper

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• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°009 - Vente sur Agorastore

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• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN

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• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier

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• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet

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• Contexte : Séance du 01/02/2024

Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

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• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin

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• Contexte : a011703597606QjtOhE

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

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• Contexte : Séance du 05/07/2020

Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances

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• Contexte : Séance du 04/05/2023

Délibération N°001 - Budget primitif 2023

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• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives

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• Contexte : Séance du 15/04/2021

Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020

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• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022

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• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire

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• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023

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• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'

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• Contexte : Séance du 24/06/2021

Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne

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• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob

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• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches

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• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale

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• Contexte : Séance du 04/11/2021

Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord

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• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric

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• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020

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• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'

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• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité

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• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)

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• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais

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• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Feuille de présence

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)

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• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022

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• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 01/02/2024

Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle

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• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/11/2021

Séance du 11/05/2023

• Date: 2023-05-11
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• Contexte :

Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration

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• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/10/2023

Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°000 - Feuille de présence

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2024

Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : a011703597606QjtOhE

Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : a011703597606QjtOhE

Délibération N°048 - Admission en non-valeur

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/05/2023

Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2024

Carte détournée n°27

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/10/2023

Portrait d'un jeune homme à cheveux longs, à la pipe, en costume d'Elliant, région de Rosporden, atelier Villard Jeune, 15 rue des Gentilshommes et 42 rue Kéréon à Quimper

• Date: 1870-01-01/1880-12-31
• Cote: 25FI/71
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/02/2022

Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : a011703597606QjtOhE

Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°013 - Dénominations des voies

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/06/2021

Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : a011703597606QjtOhE

Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/06/2021

Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°036 - Dénomination de voies

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°025 - Subventions sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°016 - Subventions sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/02/2022

Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/10/2022

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/11/2022

Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : a011703597606QjtOhE

Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°033 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun

• Date: 1794-01-01/1826-12-31
• Cote: 1D_KER/1
• Auteur:
• Contexte :

Arrêtés du maire de la commune de Kerfeunteun

• Date: 1908-01-01/1955-12-31
• Cote: 2D_KER/1
• Auteur:
• Contexte :

Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel

• Date: 1821-01-01/1837-12-31
• Cote: 1D_ERG/1
• Auteur:
• Contexte :

Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin

• Date: 1587-01-18/1589-01-22
• Cote: BB/1
• Auteur:
• Contexte :

Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin

• Date: 1634-11-27/1639-03-20
• Cote: BB/4
• Auteur:
• Contexte :

Délibérations du Conseil municipal

• Date: 1881-05-28/1891-07-15
• Cote: 1D_QUI/22
• Auteur:
• Contexte :

Correspondances expédiées au maire de Quimper

• Date:
• Cote: 6D_QUI/9
• Auteur:
• Contexte :

Délibérations du Conseil municipal

• Date: 1949-02-11/1953-09-30
• Cote: 1D_QUI/36
• Auteur:
• Contexte :

Correspondances expédiées au maire de Quimper

• Date: 1813-10-01/1830-09-20
• Cote: 6D_QUI/5
• Auteur:
• Contexte :

Délibérations du Conseil municipal

• Date: 1921-05-17/1925-07-15
• Cote: 1D_QUI/28
• Auteur:
• Contexte :

Délibérations du Bureau municipal

• Date: 1793-04-05/1795-02-19
• Cote: 1D_QUI/5
• Auteur:
• Contexte :

Correspondances expédiées au maire de Quimper

• Date: 1793-01-01/1799-12-31
• Cote: 6D_QUI/1
• Auteur:
• Contexte :

Ile Sainte-Anne près de Paimpol (Recto) et ruines de l’abbaye du Relecq à Plonéour Menez (Verso)

• Date:
• Cote: 20/FI/10/165
• Auteur:
• Contexte :

Château de Guermabon à Lopérec (Recto) et manoir de Kervoasdoué en Louannec (Verso)

• Date:
• Cote: 20FI/10/8
• Auteur:
• Contexte :

Anse de Trégastel à Plougasnou (Recto) et maison à Saint-Pol-de-Léon (Verso)

• Date:
• Cote: 20/FI/10/178
• Auteur:
• Contexte :

Registre des recrutements militaires par classe d'âge

• Date: 1911-01-01/1920-12-31
• Cote: 1H_QUI/42
• Auteur:
• Contexte :

Registre des engagés volontaires

• Date: 1891-01-01/1893-12-31
• Cote: 1H_QUI/69
• Auteur:
• Contexte :

Registre des engagés volontaires de la guerre 1914-1918

• Date: 1914-01-01/1914-12-31
• Cote: 1H/QUI/76
• Auteur:
• Contexte :

Manoir de Penquélennec à Peumerit

• Date: 1921-01-01/1921-12-31
• Cote: 20/FI/10/145
• Auteur:
• Contexte :

Bénitier à la Clarté et rocher à Trégastel (Recto) et porte en forme d’ogive (Verso)

• Date:
• Cote: 20/FI/10/3
• Auteur:
• Contexte :

Registre des recrutements militaires par classe d'âge

• Date: 1821-01-01/1830-12-31
• Cote: 1H_QUI/33
• Auteur:
• Contexte :

Registre des engagés volontaires de la guerre 1914-1918

• Date: 1915-01-01/1916-12-31
• Cote: 1H/QUI/77
• Auteur:
• Contexte :

Registre des engagés volontaires

• Date: 1861-01-01/1864-12-31
• Cote: 1HQUI/57
• Auteur:
• Contexte :

Déclarations individuelles sur les voitures et chevaux

• Date: 1872-01-01/1875-12-31
• Cote: 1G_QUI/95
• Auteur:
• Contexte :

Anse de Lauberlac’h à Plougastel

• Date:
• Cote: 20FI/10/37
• Auteur:
• Contexte :

Moulin de Kerouazle à Guilers

• Date: 1917-10-21
• Cote: 20/FI/10/62
• Auteur:
• Contexte :

Bas-relief dans l'église de Saint-Jean-du-Doigt (Recto) et cheminée armoriée (Verso)

• Date:
• Cote: 20FI/10/219
• Auteur:
• Contexte :

Chapelle de Saint Trémeur à Plougastel

• Date: 1917-09-08
• Cote: 20/FI/10/40
• Auteur:
• Contexte :

Ruines de la chapelle Saint-Honoré à Plogastel (Recto) et église non identifiée (Verso)

• Date:
• Cote: 20/FI/10/117
• Auteur:
• Contexte :

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties d'Ergué-Armel

• Date: 1835-01-01/1914-12-31
• Cote: 1G_ERG/3
• Auteur:
• Contexte :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Quimper - folios 1989 à 2548

• Date: 1913-01-01/1966-12-31
• Cote: 1G_QUI/20
• Auteur:
• Contexte :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Penhars - folios 601 à 901

• Date:
• Cote: 1G_PEN/17
• Auteur:
• Contexte :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Kerfeunteun - folios 957 à 1496

• Date: 1913-01-01/1959-12-31
• Cote: 1G_KER/8
• Auteur:
• Contexte :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Quimper - folios 1 à 488

• Date: 1913-01-01/1966-12-31
• Cote: 1G_QUI/16
• Auteur:
• Contexte :

Tombeau d’un chevalier dans le cimetière Saint-Eutrope à Plougonven (Recto) et plan du camp romain à Plouigneau (Verso)

• Date:
• Cote: 20/FI/10/197
• Auteur:
• Contexte :

Prisonniers de guerre Lucien Jonas - 45/300

• Date:
• Cote: 19FI/136
• Auteur:
• Contexte :

La Tour Nevet, le rempart avant son déblaiement et la cathédrale

• Date: 1837-01-01/1837-12-31
• Cote: 19FI/23
• Auteur:
• Contexte :

Armée française, infanterie Imageries Pellerin, imagerie d'Epinal, planche n°63

• Date: 1880-01-01/1900-12-31
• Cote: 19FI/69
• Auteur:
• Contexte :

Femme de Locmaria et cultivateur en costumes d'Elliant

• Date: 1848-01-01/1848-12-31
• Cote: 19FI/46
• Auteur:
• Contexte :

Vue panoramique de Quimper-Corentin en 1697, gravure réalisée vers 1886

• Date: 1886-01-01/1886-12-31
• Cote: 19FI/45
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°008 - Compte administratif 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/11/2022

Registre des recrutements militaires par classe d'âge

• Date: 1861-01-01/1870-12-31
• Cote: 1H_QUI/37
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Chapelle en ruine de Sainte-Barbe à Gouesnac’h (Recto) et blasons et retranscription (Verso)

• Date:
• Cote: 20/FI/10/121
• Auteur:
• Contexte :

Château de Suscinio à Ploujean (Morlaix)(Recto) et clocher non identifié (Verso)

• Date: 1907-05-17
• Cote: 20/FI/10/103
• Auteur:
• Contexte :

Registre des engagés volontaires

• Date: 1850-01-01/1854-12-31
• Cote: 1HQUI/55
• Auteur:
• Contexte :

Tombelle druidique sur le chemin de Saint-Samson à Plougasnou (Recto) et maison à pans de bois (Verso)

• Date:
• Cote: 20/FI/10/204
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Chapelle Saint-Cadou à Gouesnac’h

• Date:
• Cote: 20/FI/10/161
• Auteur:
• Contexte :

Le passage de Plougastel

• Date: 1917-05-01
• Cote: 20/FI/10/43
• Auteur:
• Contexte :

Chapelle du manoir de Kerguélenen à Pouldergat

• Date:
• Cote: 20/FI/10/77
• Auteur:
• Contexte :

Château de Kerouartz à Lannilis

• Date: 1916-09-16
• Cote: 20/FI/10/48
• Auteur:
• Contexte :

Manoir de la Tour d'Argent à Locquirec (Recto) et bâtiment non identifié (Verso)

• Date:
• Cote: 20FI/10/246
• Auteur:
• Contexte :

Croix pattée sur la route de Landerneau à Plouescat près de Plounéventer (hauteur 2m10)

• Date: 1917-08-21
• Cote: 20/FI/10/31
• Auteur:
• Contexte :

Morgat

• Date: 1927-01-01/1927-12-31
• Cote: 20/FI/10/81
• Auteur:
• Contexte :

Eglise de Saint-Divy

• Date: 1917-09-30
• Cote: 20/FI/10/55
• Auteur:
• Contexte :

Alignements de Landaoudec à Crozon

• Date: 1917-08-26
• Cote: 20/FI/10/41
• Auteur:
• Contexte :

Pastio espagnol d’une maison à Roscoff

• Date: 1916-10-12
• Cote: 20/FI/10/58
• Auteur:
• Contexte :

Entrée du manoir de La Coudraie à Tréméoc

• Date:
• Cote: 20/FI/10/138
• Auteur:
• Contexte :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties d'Ergué-Armel - folios 2100 à 2399

• Date: 1912-01-01/1965-12-31
• Cote: 1G_ERG/13
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

La place Maubert et la rue Kéréon

• Date: 1850-01-01/1870-12-31
• Cote: 19FI/35
• Auteur:
• Contexte :

Le bout du quai et l'allumeur de réverbère

• Date:
• Cote: 19FI/20
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Inauguration des nouvelles halles

• Date: 1937
• Cote: 11fi/7
• Auteur:
• Contexte :

Approvisionnement de la boucherie et de la charcuterie au champ-de-foire

• Date: 1919
• Cote: 10fi/80
• Auteur:
• Contexte :

Prisonniers déportés

• Date:
• Cote: 11fi/8
• Auteur:
• Contexte :

Ange DUBREUIL de Dinan a été condamné à mort ...

• Date: 1940-01-01/1940-12-31
• Cote: 10FI/135
• Auteur:
• Contexte :

Commission de fixation des prix normaux (denrées et boissons alimentaires)

• Date: 1919
• Cote: 10fi/15
• Auteur:
• Contexte :

A la population (occupation de Quimper)

• Date:
• Cote: 10fi/133
• Auteur:
• Contexte :

Proclamation de président de la République à l'armée

• Date: 1851
• Cote: 10fi/119
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Ravitaillement civil - Jour sans viande

• Date: 1918
• Cote: 10fi/70
• Auteur:
• Contexte :

Règlement des égouts

• Date: 1928
• Cote: 10fi/108
• Auteur:
• Contexte :

Marché couvert - Modification à l'arrêté réglementaire

• Date: 1929
• Cote: 10fi/53
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Avis (Louis LARBOULETTE a été condamné à mort)

• Date: 1941
• Cote: 10fi/130
• Auteur:
• Contexte :

Dépêches télégraphiques (sur les évènements du 24 février 1848)

• Date: 1848-01-01/1848-12-31
• Cote: 10FI/127
• Auteur:
• Contexte :

Arrêté des autorités allemandes (Bekanntmachung)

• Date: 1940
• Cote: 10fi/111
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/10/2022

Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/02/2021

Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°000 - Compte de gestion 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/01/2022

Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/06/2021

Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/02/2023

Délibération N°035 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/02/2023

Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/10/2022

Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/11/2022

Petite histoire bretonne de la pomme de terre. MAZEAS Goulven Imprimerie commerciale et administrative, Brest, 1940, 217 p.

• Date:
• Cote: BR/896
• Auteur:
• Contexte :

Ruines du château de Penhoat à Saint-Thégonnec (Recto) et chapelle Saint-Roch à Brélévenez (Verso)

• Date:
• Cote: 20FI/10/265
• Auteur:
• Contexte :

La Chandeleur - Baptêmes

• Date: 1623-01-01/1791-12-31
• Cote: GG/74
• Auteur:
• Contexte : GG 74-91- Collection des tables des registres paroissiaux de Quimper

Quimper, vue générale de la place Saint-Corentin, l'hôtel de ville, avant la construction du musée des Beaux Arts

• Date: 1860-01-01/1868-12-31
• Cote: 25FI/37
• Auteur:
• Contexte :

Histoire de l'Armorique et de la Bretagne. GENDRY Mickaël et BECHEC Vincent Editions La Geste, La Crèche (79260), 2018, 261 p.

• Date:
• Cote: BR/886
• Auteur:
• Contexte :

Portrait en médaillon de M. Keratry (Auguste Hilarion de Keratry) député du Finistère homme politique et homme de lettres, (ancien maire de la commune de Kerfeunteun, député puis pair de France)

• Date: 1831-01-01/1831-12-31
• Cote: 19FI/222
• Auteur:
• Contexte :

Portrait d'un jeune garçon, tenue bourgeoise, atelier J. Villard 15 rue des Gentilhommes et 42 rue Kéréon à Quimper

• Date: 1890-01-01/1900-12-31
• Cote: 25FI/82
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°000 - Décision modificative n°2

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Dessin de Jean Le Roy [n°67] "Bataille de Verdun" tête de gorgone ? inscription en grec, secteur de Le Tremblais

• Date: 1915-01-01/1918-12-31
• Cote: 52J/091
• Auteur:
• Contexte : Collection de dessins de Jean Le Roy réalisée pendant la Grande Guerre au front.

Police de la Communauté de Ville de Quimper: Nouveau règlement de police pour la ville, faubourg et ressort de Quimper, imprimé chez Jean Périer, imprimeur libraire du seigneur Evêque, du Clergé, de la Ville, du Collège et de la Surintendance rue des Etaux, au bon pasteur avec approbation et permission

• Date: 1719-01-01/1719-12-31
• Cote: FF/4
• Auteur:
• Contexte : Police

Subsistances, Mercuriales : Apprécis des marchés la ville de Vannes (1851-1856)

• Date: 1851-01-01/1856-12-31
• Cote: 4F/QUI/14
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

1861

• Date: 1861
• Cote: 1f/qui/52
• Auteur:
• Contexte : Quimper

Naissances 1921

• Date:
• Cote: 2MI/164
• Auteur:
• Contexte : Penhars > Naissances

Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Mariages 1918-1919

• Date: 1918-01-01/1919-12-31
• Cote: 2MI/143
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Mariages

Naissances 1841-1845

• Date: 1841-01-01/1845-12-31
• Cote: 2MI/27
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Naissances

Kerfeunteun : liste électorale de 1925

• Date:
• Cote: 1K_KER/57
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Kerfeunteun

Naissances 1882-1887

• Date: 1882-01-01/1887-12-31
• Cote: 2MI/35
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Naissances

Décès d'Avril à Août 1988

• Date: 1988-04-01/1988-08-31
• Cote: 1E_QUI/494
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Décès

1694-1733 (BMS)

• Date: 1694-01-01/1733-12-31
• Cote: 2MI/5
• Auteur:
• Contexte : Ergué-Armel

Kerfeunteun : liste électorale de 1947

• Date:
• Cote: 1K_KER/73
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Kerfeunteun

Décès 1884-1888

• Date: 1884-01-01/1888-12-31
• Cote: 2MI/82
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Décès

1936

• Date: 1936
• Cote: 1F_KER/16
• Auteur:
• Contexte : Kerfeunteun

1761-1782 (BMS)

• Date: 1761-01-01/1782-12-31
• Cote: 2MI/15
• Auteur:
• Contexte : Penhars

Décès 1946

• Date: 1946-01-01/1946-12-31
• Cote: 1E_QUI/438
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Décès

Ergué-Armel : liste électorale de 1951

• Date:
• Cote: 1K_ERG/1
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune d'Ergué-Armel

1642-1668 (Mariages)

• Date: 1642-01-01/1668-12-31
• Cote: 2MI/94
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Saint-Mathieu

Quimper : Liste électorale de 1835

• Date:
• Cote: 1K_QUI/12
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Quimper

1785-1791 (Sépultures)

• Date: 1785-01-01/1791-12-31
• Cote: 2MI/99
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Saint-Mathieu

Décès 1807-1846

• Date: 1807-01-01/1846-12-31
• Cote: 2MI/63
• Auteur:
• Contexte : Kerfeunteun > Décès

1777-1791 (BM)

• Date: 1777-01-01/1791-12-31
• Cote: 2MI/117
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Locmaria

1911

• Date: 1911
• Cote: 1F_QUI/58
• Auteur:
• Contexte : Quimper

Naissances 1904-1905

• Date: 1904-01-01/1905-12-31
• Cote: 2MI/133
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Naissances

Hôtel de ville de Quimper, vue des élévations et coupes, planche n°2

• Date: 1829-01-01/1829-12-31
• Cote: 19FI/67
• Auteur:
• Contexte :

La rue du Lycée

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Société hippique de Quimper

• Date: 1912-01-01/1912-12-31
• Cote: 8FI/75
• Auteur:
• Contexte :

Homme de Plonéïs

• Date: 1870-01-01/1870-12-31
• Cote: 25FI/44
• Auteur:
• Contexte :

Vue de Quimper au XIXème siècle

• Date: 1865-01-01/1865-12-31
• Cote: 25FI/43
• Auteur:
• Contexte :

Prosper Saint Germain: suite de petits dessins formant rébus où figure notamment le préfet de Quimper baron Richard en uniforme

• Date: 1850-01-01/1860-12-31
• Cote: 19FI/221
• Auteur:
• Contexte :

Dessin humoristique du préfet Richard barbu en redingote par Prosper Saint Germain

• Date: 1850-01-01/1860-12-31
• Cote: 19FI/225
• Auteur:
• Contexte :

Galeries à Camlez (Recto) et menhir (Verso)

• Date:
• Cote: 20FI/10/9
• Auteur:
• Contexte :

Commerces au fil du temps

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

1654-1666 (Baptêmes)

• Date: 1654-01-01/1666-12-31
• Cote: 2MI/113
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Saint-Esprit

1670-1677 (BMS)

• Date: 1670-01-01/1677-12-31
• Cote: 2MI/101
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Saint-Ronan

Quimper : Liste électorale du 1er bureau (1925)

• Date:
• Cote: 1K_QUI/64
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Quimper > Quimper : Listes électorales de 1925

Décès 1897-1926

• Date: 1897-01-01/1926-12-31
• Cote: 2MI/162
• Auteur:
• Contexte : Kerfeunteun > Décès

Mariages 1897-1906

• Date: 1897-01-01/1906-12-31
• Cote: 2MI/160
• Auteur:
• Contexte : Kerfeunteun > Mariages

Décès 1937

• Date: 1937-01-01/1937-12-31
• Cote: 1E/ERG/83
• Auteur:
• Contexte : Ergué-Armel > Décès

Correspondance de guerre de Jean COZIC

• Date: 1914-01-01/1917-12-31
• Cote: 40J/7
• Auteur:
• Contexte : Direction de l'orphelinat, cabinet du directeur de l'établissement. Correspondance adressée à monsieur JACQUES, directeur de l'établissement, par d'anciens élèves de l'orphelinat agricole de Kerbernez

Correspondance de guerre de Marc BEON

• Date: 1914-01-01/1917-12-31
• Cote: 40J/2
• Auteur:
• Contexte : Direction de l'orphelinat, cabinet du directeur de l'établissement. Correspondance adressée à monsieur JACQUES, directeur de l'établissement, par d'anciens élèves de l'orphelinat agricole de Kerbernez

Correspondance de guerre de Noël CLERICE

• Date: 1914-01-01/1917-12-31
• Cote: 40J/5
• Auteur:
• Contexte : Direction de l'orphelinat, cabinet du directeur de l'établissement. Correspondance adressée à monsieur JACQUES, directeur de l'établissement, par d'anciens élèves de l'orphelinat agricole de Kerbernez

Comptes de miseurs de 1771-1778

• Date: 1770-01-01/1778-12-31
• Cote: CC/75
• Auteur:
• Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs

Comptes de miseurs de 1597-1598

• Date: 1597-01-01/1598-12-31
• Cote: CC/68
• Auteur:
• Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs

Comptes de miseurs de 1481

• Date: 1481
• Cote: CC/59
• Auteur:
• Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs

Comptes de miseurs de 1776-1779

• Date: 1778-01-01/1779-12-31
• Cote: CC/76
• Auteur:
• Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs

Comptes de miseurs de 1764-1765

• Date: 1764-01-01/1765-12-31
• Cote: CC/74
• Auteur:
• Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs

Comptes de miseurs de 1784-1785

• Date: 1784-01-01/1785-12-31
• Cote: CC/81
• Auteur:
• Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs

Cartes Journée internationale des droits des femmes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

1729-1749 (13 janvier) (BMS)

• Date: 1729-01-01/1749-12-31
• Cote: 2MI/10
• Auteur:
• Contexte : Kerfeunteun > Kerfeunteun

Décès d'Août à Novembre 1991

• Date: 1991-08-01/1991-11-30
• Cote: 1E_QUI/507
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Décès

Kerfeunteun : liste électorale de 1921

• Date:
• Cote: 1K_KER/53
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Kerfeunteun

Kerfeunteun : liste électorale de 1950

• Date:
• Cote: 1K_KER/76
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Kerfeunteun

1660-1669 (Baptêmes)

• Date: 1660-01-01/1669-12-31
• Cote: 2MI/102
• Auteur:
• Contexte : Quimper > La Chandeleur

1921

• Date: 1921
• Cote: 1F_PEN/13
• Auteur:
• Contexte : Penhars

Kerfeunteun : liste électorale de 1923

• Date:
• Cote: 1K_KER/55
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Kerfeunteun

Décès 1898-1903

• Date: 1898-01-01/1903-12-31
• Cote: 2MI/134
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Décès

1876

• Date: 1876
• Cote: 1f/ker/5
• Auteur:
• Contexte : Kerfeunteun

Contrôle des ouvriers et livrets ouvriers de Quimper

• Date: 1862-01-01/1864-12-31
• Cote: 7F_QUI/46
• Auteur:
• Contexte :

Tables décennales 1823-1842

• Date: 1823-01-01/1842-12-31
• Cote: 2MI/49
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Tables décennales

1667-1669 (Mariages)

• Date: 1667-01-01/1669-12-31
• Cote: 2MI/85
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Saint-Sauveur

Saint Esprit - Baptêmes

• Date: 1619-01-01/1791-12-31
• Cote: GG/78
• Auteur:
• Contexte : GG 74-91- Collection des tables des registres paroissiaux de Quimper

Naissances 1921

• Date:
• Cote: 2MI/154
• Auteur:
• Contexte : Ergué-Armel > Naissances

Décès 1934

• Date: 1934-01-01/1934-12-31
• Cote: 1E/QUI/414
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Décès

Registres des autorisations de voirie de Quimper

• Date: 1898-01-01/1902-12-31
• Cote: 1O_QUI/6
• Auteur:
• Contexte :

AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1890-1906)

• Date: 1890-01-01/1906-12-31
• Cote: 1O/QUI/4
• Auteur:
• Contexte :

Carnet de croquis (1903-1910) 26 feuilles 22,5 x 13,3

• Date:
• Cote: 20FI/10/399
• Auteur:
• Contexte :

Quimper, vue générale de la ville prise depuis le haut du cimetière Saint-Marc vers la cathédrale et le quartier Saint-Mathieu, vue stéréoscopique anonyme

• Date: 1860-01-01/1880-12-31
• Cote: 25FI/58
• Auteur:
• Contexte :

1752-1772 (BM)

• Date: 1752-01-01/1772-12-31
• Cote: 2MI/95
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Saint-Mathieu

Naissances 1918

• Date:
• Cote: 2MI/154
• Auteur:
• Contexte : Ergué-Armel > Naissances

Naissance 1918

• Date:
• Cote: 2MI/159
• Auteur:
• Contexte : Kerfeunteun > Naissances

Décès de Janvier à Mars 1987

• Date: 1987-01-01/1987-03-31
• Cote: 1E_QUI/489
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Décès

Quimper : Liste électorale de 1837

• Date:
• Cote: 1K_QUI/14
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Quimper

Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/03/2021

1776-1791 (BM)

• Date: 1776-01-01/1791-12-31
• Cote: 2MI/110
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Saint-Julien

Quimper : Liste électorale de 1878

• Date:
• Cote: 1K_QUI/41
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Quimper

Kerfeunteun : liste électorale de 1900

• Date:
• Cote: 1K_KER/37
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Kerfeunteun

1779-1791 (BM)

• Date: 1779-01-01/1791-12-31
• Cote: 2MI/106
• Auteur:
• Contexte : Quimper > La Chandeleur

Décès 1955

• Date: 1955-01-01/1955-12-31
• Cote: 1E_QUI/447
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Décès

Naissances 1896-1900

• Date: 1896-01-01/1900-12-31
• Cote: 2MI/135
• Auteur:
• Contexte : Ergué-Armel > Naissances

Kerfeunteun : liste électorale de 1934

• Date:
• Cote: 1K_KER/65
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Kerfeunteun

Naissances 1916

• Date: 1916-01-01/1916-12-31
• Cote: 2MI/164
• Auteur:
• Contexte : Penhars > Naissances

Décès 1896-1904

• Date: 1896-01-01/1904-12-31
• Cote: 2MI/135
• Auteur:
• Contexte : Ergué-Armel > Décès

Naissances 1866-1870

• Date: 1866-01-01/1870-12-31
• Cote: 2MI/32
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Naissances

1896

• Date: 1896
• Cote: 1f/pen/10
• Auteur:
• Contexte : Penhars

Mariages 1927-1933

• Date: 1927-01-01/1933-12-31
• Cote: 2MI/145
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Mariages

Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/11/2022

Femme de dos en costume de Quimper au marché saint-Corentin

• Date:
• Cote: 5FI/173
• Auteur:
• Contexte :

Marché aux chiffons

• Date: 1895-01-01/1895-12-31
• Cote: 5FI/30
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/12/2022

AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1936-1961)

• Date: 1936-01-01/1961-12-31
• Cote: 1O/QUI/5
• Auteur:
• Contexte :

AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1802-1906)

• Date: 1802-01-01/1906-12-31
• Cote: 1O/QUI/7
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : a011703597606QjtOhE

Quimper: la procession des Rameaux

• Date:
• Cote: 4FI/145
• Auteur:
• Contexte :

Retraite du Sacré-Cœur

• Date:
• Cote: 29FI/665
• Auteur:
• Contexte :

La place Terre-au-Duc

• Date:
• Cote: 29FI/695
• Auteur:
• Contexte :

Le moulin Meret à Quimper

• Date:
• Cote: 4FI/347
• Auteur:
• Contexte :

La rue Kéréon

• Date:
• Cote: 29FI/352
• Auteur:
• Contexte :

Les passerelles, le boulevard de l'Odet et la cathédrale

• Date:
• Cote: 29FI/956
• Auteur:
• Contexte :

Quimper. La rue du Parc et le Grand Café de Bretagne

• Date:
• Cote: 4FI/175
• Auteur:
• Contexte :

L'étang du moulin des trois-couleurs

• Date:
• Cote: 4fi/344
• Auteur:
• Contexte :

La cathédrale Saint-Corentin, côté nord et la place

• Date: 1909-01-01/1909-12-31
• Cote: 4fi/238
• Auteur:
• Contexte :

La place Saint-Corentin et vue panoramique de Quimper

• Date: 1921-01-01/1921-12-31
• Cote: 29FI/643
• Auteur:
• Contexte :

Les jardins de la préfecture

• Date:
• Cote: 29FI/932
• Auteur:
• Contexte :

Intérieur de la cathédrale, le maître-autel et le chœur

• Date: 1910-01-01/1910-12-31
• Cote: 29FI/536
• Auteur:
• Contexte :

L'évêché et le boulevard de l'Odet sous la neige

• Date:
• Cote: 29FI/840
• Auteur:
• Contexte :

Les quais de l'Odet, le théâtre, le pont Firmin

• Date:
• Cote: 29FI/972
• Auteur:
• Contexte :

Les fêtes de Cornouaille : le barde Cueff et sa famille

• Date:
• Cote: 4fi/266
• Auteur:
• Contexte :

La cathédrale côté nord

• Date: 1916-01-01/1916-12-31
• Cote: 29FI/492
• Auteur:
• Contexte :

Vue panoramique de Quimper

• Date:
• Cote: 4fi/316
• Auteur:
• Contexte :

La préfecture et le Mont Frugy

• Date:
• Cote: 29FI/915
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/07/2020

Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°039 - Insertion et mobilités

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/01/2022

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/11/2021

Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/04/2021

Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/04/2021

Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/07/2020

Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°005 - AMI logement d'abord Convention 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur Subvention 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°019 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°029 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/02/2022

Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes Mission Jeunesse

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/10/2023

Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/10/2022

Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°002 - Budget primitif 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/02/2017

Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/10/2023

Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : a011703598942xBO3JS

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/10/2022

Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/01/2017

Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/06/2021

Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : a011703597606QjtOhE

Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/07/2020

Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°055 - Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020