Permis de construire : SIMON J. François, Résidence du Bois de la Piscine, lot 10, Penhars, habitation, N° de PC : 1609 Q accordé le 30-12-1984
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1984
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Identifiant :
12W/1319
- Droits : 1984
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1984
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 29/04/2008