Permis de construire : BARON Yves, 35 Rue d'Alsace, Penhars, extension d'habitation, N° de PC : 390 Q accordé le 03-11-1983
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1983
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Identifiant :
12W/1795
- Droits : 1983
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1983
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 07/08/2008