Permis de construire : PEUZIAT Jean Jacques, 11 Rue de Penanguer, Penhars, habitation (2 logements), N° de PC : 974 Q accordé le 14-10-1983

  • Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
  • Date :

    1983

  • Identifiant :

    12W/1818

  • Droits : 1983
  • Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
  • Modalités d’entrée : Versement d'archives
  • Information sur l’évaluation : CP
  • Conditions d’accès : 1983
  • Notes :

    Type de document: Arch. contemp.

    Date d'entrée: 08/08/2008

  • Mots-clés