Permis de construire : S.C.I. RESIDENCE DE LA PROVIDENCE, 12 Rue de Locronan, Penhars, immeuble collectif, N° de PC : 00635 accordé les 08-04 et 22-06-1983 (caducs le 20-05-1988)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1983
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Identifiant :
12W/2894
- Droits : 1983
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1983
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 06/04/2009