Permis de construire : HONTEBEYRIE Guy Frédéric, 69 Route de Guengat, Penhars, maison d'habitation, N° de PC : 00304 accordé le 31-08-1990
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
-
Date :
1990
-
Identifiant :
12W/3215
- Droits : 1990
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1990
-
Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 20/04/2009