Permis de construire : FAUQUET Michel, 30 Rue Pierre Patérour, Kerfeunteun, habitation et clôture, N° de PC : 00341 accordé le 03-07-1984 (annulation le 04-07-1984)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1984
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Identifiant :
12W/3441
- Droits : 1984
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1984
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 14/05/2009