Permis de construire : BASTARD Georges, Lotissement Le Doaré, Rozarguer, Penhars (habitation), N° de PC : 68065 accordé le 11-02-1980
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1980
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Identifiant :
17W/8/11
- Droits : 1980
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CPDate d'élimination: 0
- Conditions d’accès : 1980
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 20/11/2001