Permis de construire : BERTRAND Christian, Résidence de Kermoguer II (habitation), N° de PC : 01106 accordé le 02-03-1976

  • Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
  • Date :

    1976

  • Identifiant :

    17W/16/2

  • Droits : 1976
  • Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
  • Modalités d’entrée : Versement d'archives
  • Information sur l’évaluation : CP
  • Conditions d’accès : 1976
  • Notes :

    Type de document: Arch. contemp.

    Date d'entrée: 03/12/2001

  • Mots-clés