Permis de construire SA SIM CO, Lotissement des Pins, Kermoysan, Penhars (habitation), N° de PC : 56592 accordé le 7-11-1973 (rectificatifs du 7-11-1973 et 16-04-1975)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1973
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Identifiant :
17W/340/11
- Droits : 1973
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1973
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 17/02/2004