Permis de construire STEPHAN Jean, 9, rue du Four à Chaux, Penhars, habitation (1 logement), N° de PC : 77515 CN accordé le 13-05-1965
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1965
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Identifiant :
17W/350/3
- Droits : 1965
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1965
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 12/03/2004