Permis de construire ROCUET Alain, 27, cité de la Terre Noire, Penhars (extention d'un atelier), N° de PC : 90271 CN accordé le 14-02-1967
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1967
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Identifiant :
17W/334/1
- Droits : 1967
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1967
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 12/02/2004