CES de Kermoysan, travaux divers.

• Description :

  - réfection des canalisations de chauffage : devis, décision de l'administration municipale, bordereau des pièces, note explicative, devis descriptif quantitatif et estimatif, plan d'emplacement des canalisations à réparer, rapport, facture, arrêté préfectoral, états justificatif des dépenses faites, correspondance. (1976-1980)

  - mise en conformité des installations électriques : délibération du conseil municipal, notice explicative, devis descriptif et estimatif, plan masse. (1977-1978)

  - travaux de sécurité : délibération du conseil municipal, bordereaux des pièces, notices explicatives, devis descriptifs quantitatifs et estimatifs, plans approuvés (de masse, des niveaux, d'emplacement des portes coupe-feu). (1972, 1979)

  - aménagement de cabines de peinture : bordereaux des pièces, notice explicative, devis quantitatif et estimatif, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, états justificatifs des dépenses faites. (1982)

  - travaux d'isolation thermique : cahiers des clauses administrative particulières, cahiers des clauses techniques particulières, devis (lots 1-3), plans dossier de consultation des entreprises (de masse, de niveaux), avis d'appel d'offre, convocations, procès-verbaux de la commission d'appel d'offre, rapport de dépouillement des offres, déclaration à souscrire, actes d'engagement, notifications de marché, procès-verbaux de réception des travaux. (1983)

• Date :

  1976-1983

• Identifiant :

  1078 W 106