Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Recherche Infos pratiques Histoire municipale Exposition virtuelle Trésors d'archives Archi'games Mentions légales

Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 05/10/2023

Séance du 05/10/2023

• Délibération N°052 - Subventions aux associations patriotiques

• Délibération N°047 - Convention de partenariat Ville de Quimper avec l'Ecole de batterie Danté Agostini Quimper 2023-2026

• Délibération N°005 - Institution d'une Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable

• Délibération N°028 - Rapport annuel 2022 du médiateur de la ville

• Délibération N°029 - Ferme de Kerjéquel Désaffectation de terrains liés à la compétence "Collecte et traitement des déchets"

• Délibération N°035 - Subventions à diverses associations

• Délibération N°040 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH périscolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)

• Délibération N°042 - Adhésion de la ville de Quimper à l'ANDEV

• Délibération N°044 - Convention entre la Ville de Quimper et l'association CEZAM Sud-Finistère

• Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez

• Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan

• Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet

• Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique

• Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023

• Délibération N°021 - Décision modificative n°2

• Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation

• Délibération N°037 - Projet Education Local (PEL) : attribution des subventions 2023

• Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec

• Délibération N°048 - Tarifs de location des équipements sportifs à destination de centres de formation

• Délibération N°036 - Projet Éducatif Territorial Plan Mercredi (PEdT-PM)

• Délibération N°011 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir

• Délibération N°041 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH extrascolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)

• Délibération N°045 - Subventions aux associations culturelles - année 2023

• Délibération N°049 - Subventions sportives et dénomination d'un équipement sportif de proximité

• Délibération N°039 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°008 - Constitution de servitude pour l'emplacement d'un poteau incendie, rue Bernard de Parades

• Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

• Délibération N°010 - Cession d'une emprise au Département - Projet RD 34

• Délibération N°024 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°020 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations

• Délibération N°046 - Convention entre la Ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars pour l'accueil des utilisateurs culturels au Terrain Blanc

• Délibération N°009 - Cession de parcelles situées Zone d'Activités de Cuzon

• Délibération N°015 - Adhésion à l'association Plante et cité

• Délibération N°022 - Magazines d'information communautaire et municipale - Convention constitutive de groupement de commandes

• Délibération N°038 - Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°032 - Rémunération des guides conférenciers

• Délibération N°025 - Règlement intérieur des commissions d'appel d'offres et de commande publique de la commune de Quimper

• Délibération N°016 - Demandes de subventions 2023

• Délibération N°023 - Vente sur WebEnchères

• Délibération N°027 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°053 - Subventions relations internationales

• Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°014 - Retour sur la démarche de l'atlas de biodiversité communale et engagement "territoire engagé pour la nature"

• Délibération N°006 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Pen ar stang

• Délibération N°031 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire intermnistérielle

• Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action cœur de ville

• Délibération N°018 - Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement

• Délibération N°030 - Ferme solaire de Kerjequel Cession des terrains à Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°051 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2023

• Délibération N°003 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle aux populations sinistrées au Maroc

• Délibération N°013 - Proposition de partenariat avec la Région Bretagne pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie générés par la ville de Quimper

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 05/10/2023

Date :
05/10/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper