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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 07/12/2023

Séance du 07/12/2023

• Délibération N°008 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh à l'augmentation de capital de BreizhEnergie à hauteur de 400 000 euros

• Délibération N°040 - Subventions sportives

• Délibération N°060 - Constitution de servitude ENEDIS Route de Rosporden

• Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2023

• Délibération N°002 - Décision modificative n°3

• Délibération N°033 - Renouvellement du classement du Conservatoire de musique théâtre par le Ministère de la culture

• Délibération N°016 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023

• Délibération N°019 - Comité des œuvres sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition du personnel

• Délibération N°023 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°026 - Avenant de prolongation de la convention d'objectifs de l'Association Espace Associatif

• Délibération N°035 - Subventions aux associations culturelles - année 2023

• Délibération N°038 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME

• Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau

• Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024

• Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027

• Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden

• Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans

• Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking

• Délibération N°013 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de fournitures pour les activités de loisirs créatifs

• Délibération N°010 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion (22)

• Délibération N°029 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2024/ 2025

• Délibération N°054 - Programme Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2024/ 2027

• Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne

• Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne

• Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024

• Délibération N°031 - Association Espace Associatif/Maison des Associations - Subvention 2023

• Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 07/12/2023

Date :
07/12/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper