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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 25/04/2014

Séance du 25/04/2014

• Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus

• Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire

• Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper

• Délibération N°6 DAG - Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD

• Délibération N°12 DAG - Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistère (SDEF) - Désignation des représentants de la commune de Quimper

• Délibération N°9 DAG - SIVALODET - Désignation des représentants de la commune de Quimper

• Délibération N°11 DAG - SIVU du Steir - Désignation des représentants de la commune de Quimper

• Délibération N°7 DAG - Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal

• Délibération N°8 DAG - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

• Délibération N°13 DAG - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper

• Délibération N°1 DDC - Musée des beaux arts - Acquisition d'une oeuvre de Pierre Dupuis

• Délibération N°18 DAG - Formation et remboursement des frais de mission des élus

• Délibération N°3 DAG - Commissions municipales - Institution et composition

• Délibération N°10 DAG - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

• Délibération N°17 DAG - Commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition

• Délibération N°16 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement de sa composition

• Délibération N°15 DAG - Régie personnalisée de l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Désignation des membres du conseil d'administration

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°1 DDU - Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Renouvellement de sa composition

• Délibération N°4 DAG - Commission d'appel d'offres - Composition

• Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 25/04/2014

Date :
25/04/2014
Organisme : Archives municipales de Quimper