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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 06/06/2014

Séance du 06/06/2014

• Délibération N°4 DDU - Renonciation de la ville à appréhender un bien sans maître, situé 12 rue de la Tour d'Auvergne

• Délibération N°9 DDC - Demande de subvention pour la restauration d'un ensemble d'orfèvrerie

• Délibération N°3 DFCP - Affectation du compte de résultats 2013

• Délibération N°4 DFCP - Décision modificative n°1

• Délibération N°8 DDC - Demande de subvention pour la restauration de la statue 'Notre Dame de Locmaria'

• Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions

• Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

• Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°9 DDU - Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen

• Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015

• Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)

• Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob

• Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles

• Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'

• Délibération N°1 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement

• Délibération N°1 DEE - Tarifs 2014-2015 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

• Délibération N°3 DAG - Copropriété 8 rue des Douves - Travaux sur parties communes

• Délibération N°3 DDU - Actualisation des tarifs 2014 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

• Délibération N°5 DDU - Convention de servitude ERDF - secteur de Locmaria

• Délibération N°7 DDC - Convention de mécénat pour le transport des oeuvres de l'exposition 'De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du paysage et du portrait anglais dans les collections du Louvre'

• Délibération N°1 MGP - Association des Vitrines de Quimper - Demande de subvention

• Délibération N°2 DAG - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

• Délibération N°2 DFCP - Approbation du Compte de gestion 2013

• Délibération N°1 DFCP - Approbation du Compte administratif 2013

• Délibération N°4 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°6 DDC - Règlement et dotations du jeu 'Le Défi breton 2014, sur la route du Roi Gradlon'

• Délibération N°6 DDU - Acquisition auprès de madame Mazurais-Blaise - Vieille route de Rosporden

• Délibération N°6 DEE - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'

• Délibération N°1 DAG - Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la commune de Quimper

• Délibération N°1 DDC - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs Année scolaire 2014-2015

• Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Société Centrale Biogaz de Quimper - Rue Louis Le Bourhis - ZI du Grand Guélen - Quimper

• Délibération N°1 DRH - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°10 DDU - Vente de terrains à Quimper Communauté - Zone de Kergonan

• Délibération N°7 DDU - Acquisition auprès de la SCI La Chênaie - Rue Jules Verne

• Délibération N°7 DEE - Avenants aux conventions avec les crèches associatives 'Les Bons Petits Diables' et 'L'île aux trésors'

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°4 DEE - Restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

• Délibération N°5 DDC - Convention de partenariat pour la mise en place du 'Pass' Quimper' de l'année 2014

• Délibération N°8 DDU - Cession par la société Cagel - chemin de Keromen

• Délibération N°8 DFCP - Commission de contrôle des concessions et affermages

• Délibération N°2 DDC - Demande de subventions de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil général du Finistère

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 06/06/2014

Date :
06/06/2014
Organisme : Archives municipales de Quimper