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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 11/07/2014

Séance du 11/07/2014

• Délibération N°000 - Propos préliminaires de M. Jolivet, maire de Quimper

• Délibération N°1 DAG - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

• Délibération N°1 DBM - Groupement de commandes pour la fourniture d'énergie

• Délibération N°1 DDC - Financement de l'école de cirque - local musik - Convention entre la ville de Quimper et le Conseil général du Finistère

• Délibération N°1 DDS - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions

• Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper

• Délibération N°1 DDV - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions

• Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper

• Délibération N°1 DFCP - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°1 DPAJ - Demandes de subventions 2014

• Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr

• Délibération N°1 DS - Avenant n°1 à la convention entre la ville de Quimper et le PIMMS (Point Information Médiation Multiservices) dans le cadre de la mission d'accueil de la Maison des Services Publics

• Délibération N°2 CAB - Voeu sur la réunification de la Bretagne

• Délibération N°2 DAG - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2013

• Délibération N°2 DBM - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la mise aux normes handicapées de bâtiments E.R.P. de la ville de Quimper

• Délibération N°2 DDC - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2014

• Délibération N°2 DDS - Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn - Avenant à la convention

• Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013

• Délibération N°2 DDV - Demande de subvention - Association KERNAVELO

• Délibération N°2 DEE - Projet éducatif local - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations

• Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché d'aménagement des espaces verts de l'école de musique et de cirque de Penhars

• Délibération N°2 DS - Avenant n°5 à la convention du 11 mai 2012 entre la ville de Quimper et l'Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper (A.R.P.A.Q.)

• Délibération N°3 DAG - Règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

• Délibération N°3 DDC - Tarifs 2014-2015 - Animation du Patrimoine

• Délibération N°3 DDS - Association les archers de l'Odet - Convention d'aménagement, gestion et utilisation d'un parcours permanent de tir à l'arc dans le bois de Saint-Alouarn

• Délibération N°3 DDU - Levée de servitude de passage - Parcelle ZN 460 - Park Olier

• Délibération N°3 DEE - Modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2014-2015

• Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché

• Délibération N°3 DS - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°4 DAG - Subventions administration générale

• Délibération N°4 DDC - Musée des Beaux-Arts - Tarifs 2014-2015

• Délibération N°4 DDS - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°4 DDU - Constitution d'une servitude de passage de canalisation avenue Marguerite Fayou au profit de monsieur Denis

• Délibération N°4 DEE - Projet éducatif local - subventions

• Délibération N°4 DS - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme

• Délibération N°5 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°5 DDC - Tarifs de mise à disposition des Théâtres - Saison 2014-2015

• Délibération N°5 DDS - Subventions sportives

• Délibération N°5 DDU - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Saliou

• Délibération N°5 DEE - Avenant n°2 à la convention avec la crèche associative - L'Ile aux trésors

• Délibération N°6 DAG - Avis sur un projet de création d'un Centre funéraire, 8 route de Ty Nay

• Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle

• Délibération N°6 DDS - Aide à la pratique sportive - Création d'un dispositif d'aide à l'adhésion

• Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec

• Délibération N°6 DEE - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative

• Délibération N°7 DAG - Nomination d'un nouveau médiateur de la ville

• Délibération N°7 DDC - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous - Subventions 2014

• Délibération N°7 DDU - Déclassement de l'ancienne école maternelle Bourg les Bourgs

• Délibération N°8 DAG - Modification de la représentation dans les organismes extérieurs

• Délibération N°8 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement - Modificatif

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Lien permanent :

Séance du 11/07/2014

Date :
11-07-2014
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper