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Délibérations du conseil municipal du 26/09/2014

Séance du 26/09/2014

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°1 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2012

• Délibération N°1 DDC - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2014-2015

• Délibération N°1 DDS - Passage de l'itinéraire VTT n°6 'Le Stangala' sur des voies et parcelles communales, et chemins ruraux, appartenant au patrimoine privé de la ville de Quimper

• Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

• Délibération N°1 DEE - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°1 DENV - Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°1 DFCP - Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015

• Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel

• Délibération N°1 DS - Ateliers Santé Ville - convention ville de Quimper / CCAS de Quimper - Avenant n° 7 à la convention du 8 décembre 2006

• Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper

• Délibération N°1 MGP - Soutien aux associations de commerçants pour l'organisation des nocturnes du vendredi

• Délibération N°10 DDU - Constitution de servitudes rue de Stang Bihan

• Délibération N°11 DDU - Révision du Décret de création de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne - Avis de la commune

• Délibération N°2 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°2 DDC - Musée des beaux arts - Indemnités aux convoyeurs d'expositions et aux responsables d'installations

• Délibération N°2 DDS - Subventions sportives

• Délibération N°2 DDU - Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper

• Délibération N°2 DEE - Convention Ville-Divskouarn pour l'éveil au breton au multi accueil des petits mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles

• Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1

• Délibération N°2 DFCP - Société d'aménagement du Finistère (SAFI)

• Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob

• Délibération N°2 DRH - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°2 DS - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°2 MGP - Opération Coeur de quartier de Kermoysan - Représentation de la ville de Quimper à la commission aménagement de la SAFI

• Délibération N°3 DDC - Conventions de partenariat pour la promotion de l'exposition 'De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du portrait et du paysage anglais dans les collections du Louvre'

• Délibération N°3 DDS - Remboursement des abonnés aux tennis municipaux de Créac'h Gwen

• Délibération N°3 DDU - Passerelle de l'Odet 'La Phalange d'Arvor' - Demande d'autorisation de travaux

• Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association

• Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)

• Délibération N°3 DRH - Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (Syndicat Mixte Ouvert de Restauration Collective)

• Délibération N°3 DS - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme

• Délibération N°4 DDC - Subventions aux associations culturelles et socio culturelles - Année 2014

• Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire

• Délibération N°4 DEE - Règlement de fonctionnement et règlement de tarification des établissements d'accueil du jeune enfant

• Délibération N°4 DFCP - Décision modificative n°2

• Délibération N°5 DDC - Avenants aux conventions entre la ville et les associations Très Tôt Théâtre et Polarités

• Délibération N°5 DDU - Prescription d'une enquête publique en vue de l'aliénation du chemin rural de kernugen Vihan

• Délibération N°5 DEE - Prestation de service unique (PSU) Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans - Ville/CAF du Finistère

• Délibération N°6 DDU - Démolition du bâtiment 'Marguerite Le Maître' - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et la fondation Massé Trévidy

• Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017

• Délibération N°7 DDU - Secteur d'habitat de Linéostic - Scénario et bilal financier prévisionnel

• Délibération N°8 DDU - Acquisition d'emprises auprès de la SCI Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal

• Délibération N°9 DDU - Acquisition de la propriété Hascoet - Route de Guengat

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Lien permanent :

Séance du 26/09/2014

Date :
26-09-2014
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper