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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 07/11/2014

Séance du 07/11/2014

• Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme (DS)

• Délibération N°005 - Convention de servitude ERDF - Secteurs de Kermoysan et Créac'h Gwen (DDU)

• Délibération N°031 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Deuxième programmation 2014 (DS)

• Délibération N°021 - Adhésion du musée des beaux-arts au réseau 'Passeport culturel en Finistère' (DDC)

• Délibération N°032 - Déficit de caisse de la régie d'avance pour convoiement des oeuvres du musée Demande de remise gracieuse (DFCP)

• Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions (DEE)

• Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (DAG)

• Délibération N°023 - Conventions de mécénat pour l'exposition 'De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du paysage et du portrait anglais dans les collections du Louvre' (DDC)

• Délibération N°027 - Subventions sportives pour le sport de Haut niveau individuel

• Délibération N°034 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2014 (DAG)

• Délibération N°033 - Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la ville de Quimper au sein de l'association Polarités (DAG)

• Délibération N°003 - Cession de terrain à CIRMAD - Modification du projet - Rétrocession des voies (DDU)

• Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social (DS)

• Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)

• Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)

• Délibération N°019 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Rémunération des intervenants extérieurs et des professeurs (DDC)

• Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)

• Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique, Animation du Patrimoine (DDC)

• Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)

• Délibération N°014 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)

• Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)

• Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)

• Délibération N°009 - Marché de la céramique - Exonération du droit de place (DDV)

• Délibération N°037 - Modification du tableau des emplois (DRH)

• Délibération N°025 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert (DDC)

• Délibération N°012 - Convention de gestion propriétés du Conseil Général dans le Vallon de Kermabeuzen (DPAJ)

• Délibération N°020 - Convention de coopération éducative et culturelle Musée départemental Breton - Conservatoire de musiques et d'art dramatique de la ville de Quimper (DDC)

• Délibération N°002 - Cession à Bretagne Ouest Accession-Rue Paul Borossi (DDU)

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Secteur de Kervilou - Projet de convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne (DDU)

• Délibération N°022 - Restauration d'oeuvres du musée des Beaux Arts : demande de subventions (DDC)

• Délibération N°013 - Actualisation du Projet Educatif de Territoire (PEdT) - Rythmes scolaires (DEE)

• Délibération N°038 - Signature des marchés après consultations (DFCP)

• Délibération N°006 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Avenant n°1 au contrat de concession d'aménagement (MGP)

• Délibération N°026 - Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et l'UJAP Quimper (Omnisports) pour la réfection des installations sportives situées rue Jules Noël (DDS)

• Délibération N°030 - Equipe de prévention spécialisée - Convention Ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy (DS)

• Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2014 (DDC)

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 07/11/2014

Date :
07/11/2014
Organisme : Archives municipales de Quimper