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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 10/12/2015

Séance du 10/12/2015

• Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°009 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC

• Délibération N°031 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

• Délibération N°005 - Liaison piétonne entre les communes d'Ergué Gabéric et de Quimper Acquisition de terrain

• Délibération N°011 - Associations culturelles Avances sur subventions 2016

• Délibération N°017 - Subvention à l'association 'Ty Patouille'

• Délibération N°002 - Débat d'orientations budgétaires pour 2016

• Délibération N°026 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2016/2019

• Délibération N°006 - Cession à monsieur Dornic d'une emprise chemin de Park Olier

• Délibération N°012 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

• Délibération N°020 - Subventions sportives

• Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°041 - Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises

• Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

• Délibération N°032 - Décision modificative n°3

• Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail

• Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.

• Délibération N°013 - Acquisition d'une œuvre de Cornélis-Ary Renan

• Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa

• Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel

• Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015

• Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper

• Délibération N°018 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017

• Délibération N°008 - Acquisition auprès de monsieur Péron de deux parcelles au Bourdonnel

• Délibération N°025 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour la période 2016/2019

• Délibération N°019 - Établissements d'enseignement privé sous contrat d'association : avance sur participation

• Délibération N°001 - Avis sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI) du Finistère

• Délibération N°003 - Définition d'un périmètre de zone touristique et dérogation à la règle du repos dominical

• Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction

• Délibération N°015 - Convention 2016-2018 entre la ville et le lieu d'accueil enfants parents 'LES PETITS PAS'

• Délibération N°016 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental

• Délibération N°014 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen, la CAF du Finistère, le Conseil Départemental du Finistère, la ville de Quimper et le lieu d'accueil enfants parents 'Le Petit Navire'

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°024 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2016

• Délibération N°045 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs

• Délibération N°044 - Subventions relations publiques

• Délibération N°030 - Approbation du rapport de la CLECT : transfert eaux pluviales

• Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°3 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible.

• Délibération N°038 - Vente d'un terrain à la société centrale biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation. Cession d'une parcelle complémentaire.

• Délibération N°033 - Tarifs municipaux 2016

• Délibération N°039 - Soutien au commerce

• Délibération N°035 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°036 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°027 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

• Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles Année 2015

• Délibération N°028 - Subventions aux associations socioculturelles

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Délibérations du conseil municipal du 10/12/2015

Date :
10/12/2015
Organisme : Archives municipales de Quimper