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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 30/06/2016

Séance du 30/06/2016

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0015 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven

• Délibération N°002 - Compte administratif 2015

• Délibération N°003 - Compte de gestion 2015

• Délibération N°004 - Affectation des résultats 2015

• Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

• Délibération N°006 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

• Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET

• Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF

• Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté

• Délibération N°010 - Décision modificative n°1

• Délibération N°011 - Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE

• Délibération N°012 - Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux

• Délibération N°013 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989

• Délibération N°014 - Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence

• Délibération N°015 - Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté

• Délibération N°016 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°017 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

• Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique

• Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix

• Délibération N°021 - Subventions relations publiques

• Délibération N°022 - Secteur d'habitat de Kersaliou Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC

• Délibération N°023 - Vente du site 127 vieille route de Rosporden à la société EAMS industrie

• Délibération N°024 - Programme d'installation de bornes de recharges de véhicules électriques Convention d'occupation du domaine public avec le SDEF

• Délibération N°025 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

• Délibération N°026 - Instauration de servitudes de passage d'un feeder de transfert d'eau brute sur propriétés communales

• Délibération N°027 - Route départementale n°34 Aménagement d'un cheminement piéton en accotement, entre la rue du Souvenir et le rond-point du Moulin des Landes

• Délibération N°028 - Identification de voies

• Délibération N°029 - Habilitation du maire à déposer l'Ad'Ap

• Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme

• Délibération N°031 - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société 'Kemper solaire'

• Délibération N°032 - Bilan des opérations immobilières

• Délibération N°033 - Travaux effacement réseaux aériens : approbation des travaux 2016 en accompagnement des travaux de sécurisation ERDF et autorisation de signature des conventions

• Délibération N°034 - Acquisition d'une emprise auprès de monsieur Treujou Rue de la Tourelle pour intégration dans le domaine public routier communal

• Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic

• Délibération N°036 - Secteur d'habitat de Linéostic Cession de terrain à l'OPAC

• Délibération N°037 - Actualisation des tarifs 2017 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

• Délibération N°038 - Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad

• Délibération N°039 - Cession à l'OPAC Secteur de Kermoysan

• Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel

• Délibération N°041 - Cession à madame Malcoste d'une emprise à Kerambellec

• Délibération N°042 - Cession à madame et monsieur Hemmert

• Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis

• Délibération N°044 - Convention GRDF - Corniguel

• Délibération N°045 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes Subventions 2016

• Délibération N°046 - Subvention exceptionnelle à la MPT d'Ergué-Armel

• Délibération N°047 - Projet Educatif Local - Subventions

• Délibération N°048 - Affaires scolaires - Subventions

• Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°050 - Subvention aux associations 'Le manège enchanté', 'SOS Urgences Mamans' et 'Tam-Tam Tribus'

• Délibération N°051 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - saison 2016-2017

• Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017

• Délibération N°053 - Service animation du patrimoine Tarifs 2016-2017

• Délibération N°054 - Musée des Beaux Arts Tarifs 2016-2017

• Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017

• Délibération N°056 - Convention de co-organisation de l'exposition 'La nature silencieuse. Paysages d'Odilon Redon', et de groupement de commandes

• Délibération N°057 - Acquisition d'une oeuvre de Jean Le Moal (1909-2007)

• Délibération N°058 - Acquisition d'une œuvre de Jean Deyrolle (1911-1967)

• Délibération N°059 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves de Chœur

• Délibération N°060 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

• Délibération N°061 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper

• Délibération N°062 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2016-2017 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2016-2017'

• Délibération N°063 - Subventions sportives

• Délibération N°064 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°066 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme

• Délibération N°068 - Subventions relations publiques

• Délibération N°069 - Voeu sur la réunification de la Bretagne

• Délibération N°070 - Proposition de voeu pour ne pas supprimer la subvention au centre d'art contemporain Le Quartier

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Lien permanent :

Séance du 30/06/2016

Date :
30-06-2016
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper