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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 08/02/2018

Séance du 08/02/2018

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Budget primitif 2018

• Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018

• Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'

• Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations

• Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet

• Délibération N°006 - Signature d'un accord-cadre après consultation

• Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018

• Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°010 - Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes

• Délibération N°011 - Montant des indemnités de mission

• Délibération N°012 - Subvention 2018 au CCAS

• Délibération N°013 - Nomination des médiateurs et animateurs de la concertation sur le projet des Halles

• Délibération N°014 - Droit de préemption commercial

• Délibération N°015 - Opération 'Quimper, cœur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°016 - Projet de vente de 34 logements sociaux par la SA HLM le Foyer d'Armor et de démolition reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain - Avis de la commune

• Délibération N°017 - Programme Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale Avis de la commune de Quimper

• Délibération N°018 - Acquisition de deux emprises auprès de la SCI GFDI 88 rue Jules Verne

• Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec

• Délibération N°020 - Convention de servitude ENEDIS entre les lieux-dits Coat Olier et Kerroué par la voie Romaine

• Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont

• Délibération N°022 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

• Délibération N°023 - Modifications des rythmes scolaires à compter de septembre 2018

• Délibération N°024 - Evolution du réseau scolaire Proposition de fermeture de l'école 'Les Pommiers'

• Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°026 - Conventions 'Fonds publics et territoires' entre la Caf et la ville de Quimper

• Délibération N°027 - Subvention 2017 à l'association 'Les Petits Pas'

• Délibération N°028 - Subventions aux associations culturelles Année 2018

• Délibération N°029 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Actualisation du règlement intérieur

• Délibération N°030 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat 2017-2020 avec le collège Max Jacob pour la mise en œuvre d'une CHAM (Classe à horaires aménagés musique)

• Délibération N°031 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Contrat général avec la SACEM

• Délibération N°032 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne

• Délibération N°033 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2018

• Délibération N°034 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2018

• Délibération N°035 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour la manifestation 'La saison tchèque à Quimper'

• Délibération N°036 - Modification du tarif de mise à disposition du théâtre de Cornouaille

• Délibération N°037 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars

• Délibération N°038 - Subventions sportives

• Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°040 - Voeu relatif à M. Salah Hamouri

• Délibération N°041 - Voeu sur l'accessibilité ferroviaire de Quimper

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Lien permanent :

Séance du 08/02/2018

Date :
08-02-2018
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper