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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 27/09/2018

Séance du 27/09/2018

• Délibération N°016 - Vente sur Webenchères

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

• Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

• Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)

• Délibération N°002 - Admission en non-valeur

• Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles Année 2018

• Délibération N°014 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes

• Délibération N°009 - Accord d'indemnisation - Accident de voirie

• Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°033 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021

• Délibération N°036 - Subvention à l'association 'Ty Patouille'

• Délibération N°019 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'

• Délibération N°042 - Approbation des procès-verbaux du récolement décennal des collections du musée des Beaux-Arts

• Délibération N°031 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°044 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse Année 2018

• Délibération N°040 - Contrat avec l'Institut culturel de Google - Google arts and culture

• Délibération N°029 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement d'un élevage porcin de 2536 porcs charcutiers - Lieu-dit Kerreun Ty Laë sur la commune de Saint Evarzec

• Délibération N°007 - Protocole transactionnel - Marché pour l'aménagement de la voirie allée de Kernisy - Entreprise Pigeon Bretagne

• Délibération N°018 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2017

• Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations

• Délibération N°021 - Projet de vente par l'OPAC de Quimper-Cornouaille de 84 logements rue de Gascogne

• Délibération N°024 - Acquisition du bien situé 1 rue Bourla

• Délibération N°017 - Appel à projet ' GNV / Bio GNV '

• Délibération N°022 - Régularisation foncière sise 159 route de Brest

• Délibération N°003 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2018

• Délibération N°023 - Acquisition gratuite d'une partie de la parcelle n° BC 17 Rue Charles Le Goffic

• Délibération N°032 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°039 - Convention de mécénat d'Eurovia pour le projet polychromique

• Délibération N°041 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Les Derniers Impressionnistes - La Société Nouvelle'

• Délibération N°045 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2018

• Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°005 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°011 - Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco

• Délibération N°034 - Désaffectation des locaux de l'école Les Pommiers

• Délibération N°035 - Subventions Enfance

• Délibération N°038 - Convention de mécénat de la Fondation Crédit Agricole du Finistère pour le projet polychromique

• Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

• Délibération N°010 - Espace Denise Larzul : modification du cahier des charges d'utilisation

• Délibération N°026 - Servitudes ENEDIS Kerlan Vras, Garsabic et chemin de Kerdroniou

• Délibération N°027 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec orange 6 rue Jean Jaurès

• Délibération N°008 - Adhésion du SYMORESCO au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle et blanchissage et entretien - Avenant

• Délibération N°013 - Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine

• Délibération N°015 - Subvention à l'association Bannoù-Heol

• Délibération N°020 - Réhabilitation d'immeubles de l'OPAC à Kermoysan Habilitation de l'OPAC de Quimper Cornouaille à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme et régularisations foncières

• Délibération N°028 - Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

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Délibérations du conseil municipal du 27/09/2018

Date :
27/09/2018
Organisme : Archives municipales de Quimper