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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 01/10/2020

Séance du 01/10/2020

• Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales

• Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban

• Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie

• Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition

• Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay

• Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement

• Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff

• Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2021 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

• Délibération N°000 - Autorisation de servitude de passage au profit d'ENEDIS Kerlaeron

• Délibération N°000 - Dommages liés à la construction du Novomax - Protocole transactionnel

• Délibération N°000 - Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2020-2021'

• Délibération N°000 - Mise en conformité du statut du médiateur de la ville de Quimper avec la loi Engagement-Proximité

• Délibération N°000 - Signature d'une convention de correction et d'exploitation de certaines données du fichier national des accidents corporels

• Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle CL n°181 rue Max Jacob

• Délibération N°000 - Projet Éducatif Local - Subventions année scolaire 2020-2021

• Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition

• Délibération N°000 - Cession d'une emprise chemin de Kerrequel à monsieur Carnot

• Délibération N°000 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2020-2021

• Délibération N°000 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°000 - Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

• Délibération N°000 - Cession d'une emprise allée du président Roosevelt à monsieur Mainguy

• Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2020

• Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

• Délibération N°000 - Subvention au titre du Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique

• Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'

• Délibération N°000 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2020-2021

• Délibération N°000 - Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

• Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles

• Délibération N°000 - Subventions sportives

• Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Remboursement partiel des droits inscriptions et modulation des tarifs 2020/2021

• Délibération N°000 - Nautisme scolaire : renouvellement des conventions pour l'année scolaire 2020-2021

• Délibération N°000 - Subvention 2020 - association Maison Pour Tous d'Ergué-Armel

• Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise sur la propriété de Bolton Food SAS pour la mise en sécurité du cheminement piéton

• Délibération N°000 - Admission en non-valeur

• Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle BW n°245 au 27b rue de la Terre Noire

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

• Délibération N°000 - Autorisation de passage en domaine privé au profit d'Orange préalablement à la convention de servitude, rue Abel Villard

• Délibération N°000 - Association loisirs pluriel : subvention 2020

• Délibération N°000 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)

• Délibération N°000 - Convention concernant l'organisation d'animations entre le service de l'Animation du patrimoine de la ville de Quimper et le Comité de Quimper du Secours Populaire Français - Année 2021

• Délibération N°000 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère - Années 2020-2022

• Délibération N°000 - Commissions municipales - Modification n°1

• Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°1

• Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Voie Romaine

• Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en œuvre des travaux d'aménagement des ouvrages du Moulin Vert sur le Steir

• Délibération N°000 - Décision modificative n°3

• Délibération N°000 - Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal - Modification n°1

• Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes

• Délibération N°000 - Adoption des tarifs 2020-2021 du Musée des Beaux-Arts du 01/10/2020 au 31/08/2021

• Délibération N°000 - Conventions de partenariat EPS à l'école

• Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

• Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2020-2021

• Délibération N°000 - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et suivantes

• Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan

• Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de comptages routiers

• Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement - Présentation des annexes 1 et 2

• Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 - Service Animation du Patrimoine

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Délibérations du conseil municipal du 01/10/2020

Date :
01/10/2020
Organisme : Archives municipales de Quimper