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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 10/12/2020

Séance du 10/12/2020

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper, les Cinémas de l'Odet et l'association Gros Plan pour l'organisation d'un festival art et essai

• Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2020

• Délibération N°000 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2021

• Délibération N°000 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

• Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Convention de partenariat 2020-2023 avec le collège Max Jacob pour la mise en oeuvre d'une CHAM (Classe à Horaires Aménagés Musique)

• Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr

• Délibération N°000 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2020

• Délibération N°000 - Association Espace Associatif/ maison des Associations Subvention 2020

• Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et d'éducation populaire - Usage du numérique

• Délibération N°000 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire - année 2020

• Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité

• Délibération N°000 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2021

• Délibération N°000 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation 2021

• Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'

• Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires

• Délibération N°000 - Association T'es Cap : versement d'une subvention

• Délibération N°000 - Adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices

• Délibération N°000 - Subventions aux associations sportives

• Délibération N°000 - Subvention à l'association Groupe d'Activités Sous-Marines pour la promotion du sport des publics en situation de handicap

• Délibération N°000 - Ecole Municipale Multisports saison 2019-2020 et 2020-2021 Crise sanitaire Covid-19 Remboursement partiel forfaitaire des droits d'inscription

• Délibération N°000 - Autorisation de passage et balisage GR®38 et liaison GR®34-GR®38 sur la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du théâtre Max Jacob

• Délibération N°000 - Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité

• Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Site Jules Ferry

• Délibération N°000 - Conventions de servitude de passage au profit du SDEF - Rue de la Fontaine

• Délibération N°000 - Régularisation foncière - Chemin de Kerlividic

• Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin

• Délibération N°000 - Action coeur de ville - Convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement

• Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2021

• Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2021

• Délibération N°000 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du Forfait Post Stationnement (FPS)

• Délibération N°000 - Pont de Keraval - Avenant 1 à la convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont

• Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers

• Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens

• Délibération N°000 - Demandes de subventions 2020 - Associations

• Délibération N°000 - Demandes de subventions 2020 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale

• Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019

• Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte Le Symoresco

• Délibération N°000 - Liquidation de la régie cinéma - reprise de l'actif et du passif par la ville de Quimper

• Délibération N°000 - Décision modificative n°4

• Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le Budget Primitif 2021

• Délibération N°000 - Projets de prise de participation de SEMBREIZH au capital de la SAS Foncière Régional (BreizCité) et de la SAS Eilañ

• Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021

• Délibération N°000 - Soutien au commerce

• Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur

• Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

• Délibération N°000 - Vente sur Webenchères

• Délibération N°000 - Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis

• Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ

• Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper

• Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020

• Délibération N°000 - Approbation de la Charte des conseils de quartier de Quimper

• Délibération N°000 - Subventions à diverses associations

• Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques

• Délibération N°000 - Subventions relations internationales

• Délibération N°000 - Adhésion au Réseau des Territoires d'Innovation Démocratique

• Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS

• Délibération N°000 - Subventions aux associations à caractère social

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Lien permanent :

Séance du 10/12/2020

Date :
10-12-2020
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper