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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 01/04/2021

Séance du 01/04/2021

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

• Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°000 - Protocole d'accord transactionnel - marché pour la numérisation des actes d'état civil - société Studia Solutions

• Délibération N°000 - Modification du règlement intérieur des jardins familiaux

• Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en oeuvre des travaux d'aménagement de l'ouvrage de Moulin au Duc sur le Steïr

• Délibération N°000 - Acquisition du site départemental de Roz Maria Adhésion de la Ville à l'association Europan France pour le site de Roz maria / Locmaria

• Délibération N°000 - Budget primitif 2021

• Délibération N°000 - COVID 19 : exonération de redevances d'occupation du domaine public

• Délibération N°000 - Association ' Aux Goûts du Jour ' Proposition d'animation dans le cadre de la semaine du goût

• Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021

• Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.

• Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021

• Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses

• Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social

• Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper

• Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper

• Délibération N°000 - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan

• Délibération N°000 - Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité pour les Personnes en situation de Handicap (CCAPH)

• Délibération N°000 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021

• Délibération N°000 - Régularisation foncière - Rue Stang Ar C'hoat

• Délibération N°000 - Création d'un conseil de la nuit

• Délibération N°000 - Cession gratuite au profit du Conseil départemental

• Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit

• Délibération N°000 - Subventions Sportives

• Délibération N°000 - Lancement d'une étude stationnement

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition de l'Espace Evêché pour la période estivale 2021 : du 26 mai au 26 septembre 2021

• Délibération N°000 - Convention de partenariat avec l'office de tourisme pour la revente des 'Boxes Escapade Game'

• Délibération N°000 - Renouvellement des licences d'entrepreneur de spectacle pour la ville de Quimper

• Délibération N°000 - Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2021

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Voeu : Quimper, 'zone de liberté' pour les personnes LGBTQIA+ Kemper Takad frankiz LGDTGE Quimper freedom zone for LGBTQIO+

• Délibération N°000 - Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage

• Délibération N°000 - Autorisation de travaux - Chemin de Locmaria Lann

• Délibération N°000 - Constitution de servitude tous réseaux - 70 vieille route de Rosporden

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 01/04/2021

Date :
01/04/2021
Organisme : Archives municipales de Quimper