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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 24/06/2021

Séance du 24/06/2021

• Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'

• Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

• Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021

• Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat

• Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres

• Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert

• Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez

• Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan

• Délibération N°000 - Classement de commune touristique

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public

• Délibération N°000 - Convention 2021 - 2025 relative au fonctionnement d'un distributeur d'échangeur de seringues

• Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)

• Délibération N°000 - Subventions sportives diverses

• Délibération N°000 - Appel à projet « Transition écologique et numérique des lieux de création » Demande de subvention à l'Etat pour un projet d'investissement pour le Théâtre de Cornouaille

• Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021

• Délibération N°000 - Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc

• Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet

• Délibération N°000 - Compte administratif 2020

• Délibération N°000 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention entre la ville de Quimper et la Société Hent Glaz Productions pour la résidence artistique de Dan ar Braz

• Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper

• Délibération N°000 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc

• Délibération N°000 - Convention de partenariat EPS à l'école

• Délibération N°000 - Convention de partenariat 'Ambassadonneur' 2021 - 2024 entre la ville de Quimper, l'Etablissement français du sang français et l'union départementale des associations pour le don du sang bénévole du Finistère

• Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CE n° 195 au 6 rue Danton

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Acquisition de garages aux 11-13 rue de la Providence

• Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)

• Délibération N°000 - Développement de l'aisance Aquatique - Acquisition de bassin mobile

• Délibération N°000 - Festival de l'artisanat du 22 au 24 octobre 2021 : attribution de subvention

• Délibération N°000 - Régularisation foncière avec le Département pour le Collège La Tourelle

• Délibération N°000 - Modification de l'état descriptif de division en volume Secteur de la Providence

• Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier - Avis de la commune de Quimper sur le premier volet

• Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff et régularisations foncières chemin de Kerancloarec

• Délibération N°000 - Politique sportive nautisme scolaire : renouvellement des conventions

• Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Secteur Creac'h Gwen / Kerogan / Lanniron et Rue de la Terre Noire

• Délibération N°000 - Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Subventions à diverses associations

• Délibération N°000 - Affaires scolaires Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°000 - Tarifs École Municipale Multisports 2021-2022

• Délibération N°000 - Plan d'action ville amie des enfants - Convention de partenariat avec l'Unicef

• Délibération N°000 - Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial

• Délibération N°000 - Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO sur les exercices 2015 et suivants

• Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

• Délibération N°000 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

• Délibération N°000 - Voeu pour défendre le droit à la langue bretonne et demander la modification de la Constitution

• Délibération N°000 - Education Temps Libre Loisirs Pluriels : subvention 2021 et prolongation de la convention

• Délibération N°000 - Compte de gestion 2020

• Délibération N°000 - Projet de restructuration des installations tennistiques municipales de Creach Gwen

• Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques

• Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

• Délibération N°000 - Subventions relations internationales

• Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°000 - Demande de protection fonctionnelle de monsieur JOLIVET

• Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°000 - Intégration par la ville de Quimper du Campus de l'Excellence Sportive de Bretagne

• Délibération N°000 - Service Animation du Patrimoine Tarifs produits dérivés 2021-2022

• Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020

• Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses

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Délibérations du conseil municipal du 24/06/2021

Date :
24/06/2021
Organisme : Archives municipales de Quimper