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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 20/09/2018

Séance du 20/09/2018

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Création d'un pôle métropolitain à l'échelle de la Cornouaille

• Délibération N°002 - Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération

• Délibération N°003 - Définition de l'intérêt communautaire de compétences obligatoires et optionnelles de Quimper Bretagne Occidentale, suite à la fusion opérée au 1er janvier 2017

• Délibération N°004 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire 'soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire', créée par la loi NOTRe du 7 août 2015

• Délibération N°005 - Projet de création d'un service commun de restauration collective - Présentation

• Délibération N°006 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

• Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 26 logements situés route de Quimper - Quartier du 'Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan

• Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper

• Délibération N°010 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement

• Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)

• Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017

• Délibération N°013 - Convention de travaux - Propriétés communautaires situées 15 quater et 17 avenue de la Libération à Quimper

• Délibération N°014 - Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven - Déclaration sans suite

• Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite

• Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°017 - Contrat de Plan Etat Région Financement complémentaire

• Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul

• Délibération N°019 - Zone d'Activités Economique de Ti-Lipig à Pluguffan Financement de la desserte en électricité

• Délibération N°020 - Acquisition d'un terrain auprès de la commune de Briec

• Délibération N°021 - Acquisition du bien immobilier communal situé 1 bis rue Olivier de Serres secteur Kerhuel - Eau Blanche

• Délibération N°022 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de Service Public Rapport d'activité 2017 du délégataire

• Délibération N°023 - Phase 2 de déploiement de la fibre optique par Mégalis Bretagne. Signature d'une convention de financement

• Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère

• Délibération N°025 - Subvention exceptionnelle pour la rencontre départementale du Réseau Entreprendre Bretagne au Chapeau Rouge le 27 septembre 2018.

• Délibération N°026 - Subvention à Pépite Bretagne

• Délibération N°027 - Subvention pour l'organisation du congrès régional du collège de médecine d'urgence de Bretagne au centre des congrès du Chapeau rouge

• Délibération N°028 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018

• Délibération N°029 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'

• Délibération N°030 - Subventions aux structures d'insertion

• Délibération N°031 - Contrat de ville - 2ème programmation 2018

• Délibération N°032 - Adoption des plans d'actions Cit'Ergie de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°033 - Appel à projet ' GNV / BioGNV '

• Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD

• Délibération N°035 - Subvention 2018 versée à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP29-FFCT) pour la gestion et l'entretien des circuits VTT de la base VTT-FFCT 'Vallée de l'Odet' sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale.

• Délibération N°036 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2017 - Rapport du président sur le service d'eau potable

• Délibération N°037 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

• Délibération N°038 - Règlement du service d'eau potable

• Délibération N°039 - Avenants aux contrats d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable des villes de Quimper, Ergué-Gabéric, Pluguffan, Locronan, Plogonnec, Guengat, Plonéis et Plomelin

• Délibération N°040 - Programme bocager Breizh Bocage sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

• Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement

• Délibération N°042 - Rapports des délégataires du service public de l'assainissement collectif

• Délibération N°043 - Extension du réseau d'assainissement - Commune de Landudal

• Délibération N°044 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°045 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°046 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017

• Délibération N°047 - Exonération du coût d'apports en déchèterie

• Délibération N°048 - Élaboration de Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

• Délibération N°049 - Signature d'un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l'éco-organisme Éco-mobilier

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Lien permanent :

Séance du 20/09/2018

Date :
20-09-2018
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Quimper Bretagne Occidentale