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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 04/04/2019

Séance du 04/04/2019

• Délibération N°011 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2019 Ofis Publik ar Brezhoneg - Yalc'had 2019

• Délibération N°012 - Concours d'éloquence Association ACID - filière droit de l'UBO

• Délibération N°023 - Subvention à l'association 'Divskouarn'

• Délibération N°024 - Affiliation au Centre de Remboursement du CESU

• Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation (passage au gaz) de 31 logements situés sur plusieurs adresses de la commune de Landrévarzec

• Délibération N°030 - Contrat de ville - 1ère programmation 2019

• Délibération N°017 - Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental

• Délibération N°016 - Réorganisation de la collecte d'amiante pour les particuliers Avenant n° 1 au marché de l'entreprise LE PAPE

• Délibération N°033 - Subventions d'innovation - Année 2019

• Délibération N°008 - Extension du périmètre de l'administration commune

• Délibération N°028 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2019

• Délibération N°022 - Subventions 2019 - Petite enfance

• Délibération N°015 - Transports collectifs Tarifs 2019-2020

• Délibération N°021 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Demande de déclaration d'utilité publique du projet de requalification de la Galerie Kéréon

• Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019

• Délibération N°014 - Adhésion à la plateforme mutualisée de covoiturage 'OuestGo'

• Délibération N°036 - Participation au SIMI 2019

• Délibération N°032 - Subventions économiques 2019

• Délibération N°038 - Garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' - Prêt d'un montant de 1 300 038 € auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor

• Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS

• Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec

• Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président

• Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019

• Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan

• Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme

• Délibération N°037 - Festival de photographie Subvention de 20 037 € en 2019

• Délibération N°013 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville et d'agglomération de Quimper - Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°026 - Avenant aux conventions médicales entre les communes de Plomelin, d'Ergué-Gabéric, le SIVOM du Pays Glazik, et les médecins intervenant dans les multi-accueils

• Délibération N°031 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et modalités de concertation

• Délibération N°029 - Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale

• Délibération N°006 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper

• Délibération N°001 - Commissions communautaires, organismes extérieurs, SIVALODET - Modification de la représentation

• Délibération N°034 - Demande de financement de postes de recherche du laboratoire LUBEM et l'UBO

• Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Entreprendre pour apprendre' pour l'organisation du salon de la mini entreprise 2019

• Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées

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Délibérations du conseil communautaire du 04/04/2019

Date :
04/04/2019
Organisme : Archives municipales de Quimper