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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 20/06/2019

Séance du 20/06/2019

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°002 - Compte administratif 2018

• Délibération N°003 - Compte de gestion 2018

• Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018

• Délibération N°005 - Décision modificative n°1

• Délibération N°006 - Répartition du fonds national de péréquation des ressources des intercommunalités (FPIC) sur l'ensemble intercommunal

• Délibération N°007 - Avenant n°6 au contrat de territoire avec le Département

• Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public

• Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°010 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°011 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°012 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1

• Délibération N°013 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète - filière technique' au service collecte des déchets de la régie de l'unité territoriale de Briec (DENV)

• Délibération N°014 - Convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique

• Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes

• Délibération N°016 - Création d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage

• Délibération N°017 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Quimper Convention de financement des études avant-projet (AVP) des aménagements urbains et de la gare routière, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°018 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3

• Délibération N°019 - Transports Collectifs Convention de financement relative à l'aménagement d'arrêt de car sur le territoire de Quimper

• Délibération N°020 - Transports Collectifs Convention relative à l'exploitation et au financement de MobiBreizh

• Délibération N°021 - Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus

• Délibération N°022 - Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne Deskadurezh uhel, yalc'hadoù kreizennoù stummañ e brezhoneg

• Délibération N°023 - Subvention à l'université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2019

• Délibération N°024 - Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2019

• Délibération N°025 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de sa politique de rayonnement du territoire

• Délibération N°026 - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 3 rue Olivier de Serres - secteur de Kerhuel Eau Blanche

• Délibération N°027 - Garantie d'emprunt à l'association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGHEB) pour l'acquisition de leur site.

• Délibération N°028 - Participation au financement du programme d'investissement 2020-2024 de Mégalis Bretagne sur les services numériques

• Délibération N°029 - Financement de la formation ' Manager de développement d'affaires à l'international' à l'EMBA

• Délibération N°030 - Participation au financement de la politique d'action presse de Finistère 360

• Délibération N°031 - Participation au financement du projet d'extension ADRIA

• Délibération N°032 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale à l'opération Nationale convention partenariale ' revitalisation et animation des commerces'

• Délibération N°033 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2019

• Délibération N°034 - Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération ' L'industrie : la fabrique de l'Avenir : Job dating'

• Délibération N°035 - Office de tourisme Quimper Cornouaille Part variable de la subvention 2019

• Délibération N°036 - Tarifs 2020 de la taxe de séjour

• Délibération N°037 - Vente de terrain à la société Le Goff Transport pour le projet de construction d'un local de stockage sur le parc d'activités de Kerourvois 2 à Ergué Gabéric

• Délibération N°038 - Vente d'un terrain à la SEM Breizh pour le projet de construction de la société Entech SE sur le parc d'activités de Ménez Prat à Quimper.

• Délibération N°039 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec-Kervilier et vente du terrain au groupe Nicot.

• Délibération N°040 - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la Société Bretonne de Volailles

• Délibération N°041 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019

• Délibération N°042 - Portail de cartographie de l'occupation du parc social Convention tripartite Quimper Bretagne Occidentale / ARO Habitat Bretagne / GIP Système National d'Enregistrement (SNE) de la demande de logement social

• Délibération N°043 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - commune de Briec

• Délibération N°044 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili

• Délibération N°045 - Subvention 2019 - association les p'tits lutins

• Délibération N°046 - Signature d'une nouvelle convention avec EcoDDS, éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Diffus Spécifiques des ménages

• Délibération N°047 - Sollicitation des financeurs pour l'octroi de subventions concernant la mise en œuvre d'un traitement bactériologique sur la station d'épuration du Corniguel

• Délibération N°048 - Convention de partenariat avec le médiateur de l'eau

• Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard Année 2019-2020

• Délibération N°050 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

• Délibération N°051 - Convention de partenariat avec l'école de broderie de Pascal Jaouen

• Délibération N°052 - Tarifs 2019-2020 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

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Lien permanent :

Séance du 20/06/2019

Date :
20-06-2019
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Quimper Bretagne Occidentale