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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 28/01/2021

Séance du 28/01/2021

• Délibération N°000 - Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 70 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés au 2 Hent Pennanguer sur la commune de Plomelin

• Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV

• Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)

• Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021

• Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires

• Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés à Vorc'h Lae sur la commune de Guengat

• Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019

• Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés rue Elise Meitner sur la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements situés rue des Rossignols sur la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'

• Délibération N°000 - Subvention à l'association Agrideiz pour l'organisation du festival de l'agriculture et de l'élevage 2021

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021

• Délibération N°000 - Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2021

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition - Reconstruction d'un logement situé rue Père Hardouin sur la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 16 logements collectifs situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou Ilot E)

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence)

• Délibération N°000 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

• Délibération N°000 - Projet d'Alimentation Territorial (PAT)

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 54 logements situés au 2 Route de Brest sur la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Réhabilitation de la voie Quimper Pluguffan en voie verte

• Délibération N°000 - Office Public de la Langue Bretonne : demande de subvention

• Délibération N°000 - Tarifs 2021 des prestations assurées par le Service Commun de Restauration collective

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Conciergerie. Fixation des tarifs d'accès aux services pour l'année 2021

• Délibération N°000 - Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h

• Délibération N°000 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2019

• Délibération N°000 - Renouvellement du classement en 1ère catégorie de l'office de tourisme de Quimper Cornouaille

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés Allée de Kerdaniel à Quimper (Opération Kerdaniel)

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Délibérations du conseil communautaire du 28/01/2021

Date :
28/01/2021
Organisme : Archives municipales de Quimper