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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021

Séance du 02/12/2021

• Délibération N°000 - Création des autorisations de programme et de crédits de paiement

• Délibération N°000 - Réalisation de formations - renouvellement d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille

• Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Aide financière au Pôle de formation de l'UIMM

• Délibération N°000 - Décision modificative n°3

• Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : convention globale de fonctionnement 2022 - 2024

• Délibération N°000 - Tarifs assainissement 2022

• Délibération N°000 - Convention triennale 2022-2024 entre Quimper Bretagne Occidentale et la fondation Massé Trévidy pour les Résidences Habitat Jeunes en Cornouaille et le service Cap Logement en Finistère

• Délibération N°000 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022

• Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021

• Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance

• Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès

• Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

• Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires

• Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective

• Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat

• Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II

• Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition

• Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : nouvelle convention d'objectifs 2022-2025

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022

• Délibération N°000 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir

• Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

• Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal (PEM) - Modification des répartitions financières de la convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)

• Délibération N°000 - Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

• Délibération N°000 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Délibération N°000 - Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis

• Délibération N°000 - Office du Tourisme de QBO : avance sur subventions

• Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

• Délibération N°000 - Adoption d'un règlement financier

• Délibération N°000 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et la Mission Locale du Pays de Cornouaille pour la période 2022-2025

• Délibération N°000 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

• Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets

• Délibération N°000 - Retrait de la délibération n° 1 du 6 février 2020 Echange avec soulte avec la société Prothermic ZA de Ti lipig

• Délibération N°000 - Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires

• Délibération N°000 - Tarifs déchets - Année 2022

• Délibération N°000 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Adhésions et subventions économiques 2021

• Délibération N°000 - Partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'ADIL du Finistère Avenant à la convention 2019-2021, subvention 2021 et convention 2022-2024

• Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Évolution du Service Public de l'Assainissement Non Collectif

• Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie

• Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel

• Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2022

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper

• Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Délibération N°000 - Petite enfance : convention partenariale 2022/2024 pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents (LAEP) 'La Cabane' à Briec

• Délibération N°000 - Rémunération des assistantes maternelles

• Délibération N°000 - Financement de l'étude sur la commune de Locronan dans le cadre du dispositif régional 'site d'exception naturel et culturel'

• Délibération N°000 - Tarifs fourrière - Année 2022

• Délibération N°000 - Dispositif Atout Sport : Reconduction 2022 : tarifs et modalités de partenariat

• Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la randonnée Pédestre du Finistère Convention 2022-2023

• Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2022

• Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2022

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)

• Délibération N°000 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024

• Délibération N°000 - Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR

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Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021

Date :
02/12/2021
Organisme : Archives municipales de Quimper