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Délibérations du conseil communautaire du 21/12/2023

Séance du 21/12/2023

• Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure

• Délibération N°015 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge : rapport annuel du délégataire 2022

• Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023

• Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.

• Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024

• Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille

• Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric

• Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°001 - Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven - Validation de l'Avant Projet Définitif (APD) et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

• Délibération N°016 - Acquisition d'une partie du site ADRIA, 20 avenue de la plage des gueux à Quimper

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°053 - Nouveaux règlements des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif

• Délibération N°002 - Construction d'une crèche sur le site de Roz Maria à Quimper Lancement du concours de Maîtrise d'oeuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury

• Délibération N°025 - Délégation de pouvoir Signature des conventions financières pour les travaux réalisés par le SDEF dans le cadre de remplacement de matériels d'éclairage public accidentés ou en panne en Zones d'Activités Economiques

• Délibération N°044 - Révision du Programme Partenarial de Gestion de la Demande d'Information du Demandeur (PPGDID) avec cotation de la demande

• Délibération N°049 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie eau.

• Délibération N°031 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 10 logements situés rue de Pouldreuzic à Pluguffan

• Délibération N°041 - Piscine Aquacove Avenant n°21 relatif à la modification des dispositions financières liées au financement de l'extension (clause de revoyure)

• Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois et mise à disposition d'un véhicule de fonction dans le cadre de certains emplois

• Délibération N°042 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public : rapport d'activité 2022 du délégataire

• Délibération N°047 - Conventions avec l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP)

• Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur

• Délibération N°014 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités bretons avec la Région pour la période 2024-2027

• Délibération N°034 - Signature d'un marché public après consultation

• Délibération N°035 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commandes avec la Ville de Quimper

• Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention

• Délibération N°007 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023

• Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin

• Délibération N°036 - Convention cadre entre les services de la ville de Quimper, le Centre communal d'action sociale de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le Centre intercommunal d'action sociale de QBO

• Délibération N°037 - Tarifs fourrière - année 2024

• Délibération N°040 - Comité des œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition de personnel

• Délibération N°046 - Tarifs déchets- Année 2024

• Délibération N°011 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2024

• Délibération N°048 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.

• Délibération N°050 - Tarifs de l'eau potable et de l'assainissement 2024

• Délibération N°052 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau potable et d'assainissement en Régie

• Délibération N°028 - Décision modificative n°4

• Délibération N°043 - Convention 2023 entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux citoyens français itinérants

• Délibération N°027 - Création du budget annexe "création et exploitation de réseaux de chaleur"

• Délibération N°004 - Transports collectifs _ Avenant n°10 de la convention de délégation de service public (DSP) transport

• Délibération N°012 - Programme Labo Quartiers en Transition animé par RésO Villes

• Délibération N°013 - Dispositif ATOUT SPORT Tarifs 2024 des activités, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat

• Délibération N°003 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative à la maintenance et à la gestion et Convention de superposition d'affectation de la passerelle sur voies ferrées du pôle d'échange multimodal de Quimper

• Délibération N°009 - Avenant 2023 aux conventions de fonctionnement entre Quimper Bretagne Occidentale et les crèches associatives

• Délibération N°010 - Présentation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan

• Délibération N°029 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

• Délibération N°033 - Rapport annuel d'activité 2022

• Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne

• Délibération N°017 - Subvention de renouvellement d'équipement à l'ADRIA

• Délibération N°019 - Subvention 2024 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°020 - Dotation d'un fonds de prêt d'honneur agricole local, géré par Initiative Cornouaille

• Délibération N°021 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2023 (part variable)

• Délibération N°023 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 21/12/2023

Date :
21/12/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper