Toutes les ressources Urbanisme. Voirie. Communications 12 577 résultats (5ms)

1- Gaz : calcul du relèvement des prix (août 1937-fév. 1938) : - Discussion de l’application de la formule à partir du 1er janvier 1938 : correspondance, rapports de l’architecte, rapport des Ponts-et-Chaussées 2- Gaz : application des nouveaux tarifs (déc. 1937-fév. 1938) : - Correspondance, rapport de l’architecte de la ville 3- Gaz : compte de compensation (sept.-oct. 1939) : En application de l’avenant au contrat de concession pour le gaz des 18 et 28 nov. 1938 - Correspondance, calculs 4- Coke : fourniture de coke pour le chauffage des établissements publics municipaux (1936) : - Rapport de l’architecte, propositions de la Cie Lebon, marché gré à gré (29 nov. 1936), correspondance 5- Eclairage électrique : application des décrets-lois du 16 juillet 1935 relatifs aux tarifs (1935-1936) : - Rapport de l’architecte, délibération du conseil municipal (30 oct. 1935), correspondance, un article de presse 6- Eclairage électrique : application des décrets-lois du 16 juillet 1935 et 30 oct. 1935 : - Correspondance, extrait de J.O., rapport des Ponts-et-Chaussées (1935-1939) 7- Réclamation de M. Grall, rue de Kerfeunteun : - Demande d’eau et d’éclairage

- Prix du gaz et tableaux du nombre d’heures d’éclairage (1920-1937) . Prix du gaz consommé par les sociétés ayant occupé les salles du gymnase (1920) - qlq pièces . Accord de 1927 sur l’éclairage électrique entre la ville de Quimper et la Cie Lebon (1927-1932) . Tarifs et nombre d’heures d’éclairage (1932-1933) - qlq pièces . Tarifs et allumage : convention gaz et extrait du cahier des charges (1933) - qlq pièces . Prix et formule du gaz dans différentes villes de France : recueil et correspondance (1935-1939) . Correspondance sur une hausse du mètre cube de gaz (1936-1937) - qlq pièces - Situation des lanternes publiques (1921 ; 1925) - Notes pour information (1921 ; 1925 ; 1932) - Prix du gaz et du charbon distillé (1925-1946) - Contrôle technique sur le pouvoir calorifique du gaz : correspondance (1935-1942)

Baignade de Saint Denis - création et gestion d'une baignade à Saint Denis : correspondance (1941-1948) - Demande de concession de la baignade à l'Entente nautique quimpéroise (1943) - demande de réquisition d'une bande de terrain contiguë à la baignade - remontage et amélioration de la baignade, contentieux avec les riverains et estimation des travaux (1946-1946) - fascicule publicitaire concernant la fourniture d'équipements nautiques

- Création d'une plage populaire à Stang Zu (également dénommée Kerogan ou plage des gueux) : fascicule de la fête des Gueux (1925), extrait DCM, correspondance

Occupation du domaine maritime public : -Demande du sieur Forster Emsley, ex constructeur des vaisseaux de la Compagnie des Indes au port de Lorient, d'établir un chantier de construction navale sur le terrain vague situé à l'extrémité du faubourg de Locmaria : mémoire de demande, arrêté municipal, rapport, correspondance (1816) -Interdiction de déposer du bois destiné à la construction navale sur la cale Saint Jean signifiée au sr Landurand et consorts : arrêté, correspondance (1830) -Demande d'établissement d'un chantier de construction naval sur la cale Saint-Jean établie par le sr Le Breton, agent et fondé de pouvoir de monsieur .A Michel de Dinan : correspondance (1834-1835) -Demande d'établissement d'un chantier de construction naval à Locmaria par le sieur Le Bris de Douarnenez : correspondance (1839-1840) -Demande de concession de terrain vague bordant l'Odet à Locmaria par le sr Porquier et Mlle de la Hubaudière: arrêté préfectoral, procès verbal d'adjudication, correspondance (1859) -Demande de location par le sr Camus d'un terrain situé sur le bord de la rivière à Locmaria, près la croix afin d'établir un chantier de construction de bateaux : demande, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1878) -Etablissement d'une cité provisoire de transit sur le terre-plein de Locmaria : plan d'occupation (1938) -Demande de concession par le sieur Lautridou d'un terrain contiguë au jardin de Locmaria donnant sur la rivière : délibération, rapport, affiche, correspondance (1958-1962) - Demande de concession d'une partie du domaine public fluvial par le sieur Pierre Gléhen du Guilvinec pour la construction d'un petit hangar sur la butte de Poulguinan : note, croquis (non daté).

Police du port et de la rivière : - projet de règlement de police pour le port de Quimper : correspondance, règlement imprimé, (1830-1888) - règlement de police des cours d'eau non navigables du Finistère (1878) - Nomination de deux conseillers municipaux chargés d'assister à l'assemblée commerciale convoquée par le président du tribunal de commerce de Quimper en vue de la modification du règlement général de pilotage dans le 2ème arrondissement maritime : correspondance, 2 pièces (1918) -contraventions, plaintes de riverains : procès verbaux, rapport, correspondance

Fixation des heures d'ouverture et de fermeture du bureau des Douanes du port de Quimper : correspondance

Extension de la concession d'outillage public (pont bascule) accordée sur le port à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Quimper : enquête d'utilité publique, arrêté, rapport, correspondance

Extraction de sable : - Correspondance (1910) - Concession aux enchères publiques d'un emplacement affecté à un dépôt de sable sur le quai de l'Odet (1925) - Protestation concernant la présence de dépôt de sable sur les allées de Locmaria : correspondance, communiqué du maire (1958)

Demande de mise à disposition d'un espace de dépôt rive gauche pour le sable destiné aux travaux de construction des nouvelles lignes du chantier du chemin de fer de la Cie d'Orléans : correspondance

Demande de concession d'un terrain pour dépôt de maerle sur le quai de l'Odet par le sieur O. de Kermel : correspondance, note de l'architecte