correspondance (4 pièces)
correspondance (4 pièces)
- Démolition de la maison n°1 dite Poulraz (propriété Eloury), session de terrain : extrait des registres des arrêtés du maire, correspondance, 1816-1822 - Demandes d'occupation du domaine publique pour le stockage de bois et de matériaux de construction : 1822-1861 - Travaux à exécuter pour l'empierrement à faire sur la route de Quimper à Locmaria : Devis et détail estimatif des ouvrages (1822) - Demande d'autorisation de bâtir une maison du sieur Jeannes : correspondance, plan 1847 - Entretien du chemin, plaintes des riverains : correspondance 1848-1884 - Demande du sieur Jean pour la construction d'ateliers de forges et de fonderies 1856 - Demande du sieur Tanqueray, fabricant de poterie, pour l'établissement de fossés dans la partie du chemin de Grande communication qui borde sa fabrique : plan de situation, correspondance 1853-1861 - Session de terrain par le sieur Tanqueray, fabriquant de poterie: plan, correspondance 1878 - Modification tracé du chemin vicinal dans la traverse de Locmaria : enquête, rapport, correspondance 1869 ; 1895 - Projet de magasins des Ponts et Chaussées, destinés au stockage du matériel du port de Quimper : correspondance, plan de masse (projet sans suite) 1872-1889 - Vente de terrain, consentie par M.Henriot par fait d'alignement rue Haute : acte de vente, correspondance 1891 - Echange de terrain avec M. Henriot, manufacturier rapport, correspondance 1904 - Redevance pour canalisation souterraine en bordure du chemin de Grande communication n°34 : rapport, correspondance 1934 - Amélioration du tracé de la traverse de Locmaria : correspondance 1957
correspondance (3 pièces)
- correspondance (3 pièces) - 1844-1853, plan calque de la traverse de Quimper (partie Quai de l'Odet, Cap horn, rue et route de Pont-l'Abbé, circa 1900)
correspondance (1 pièce)
correspondance (1 pièce)
correspondance
correspondance (1 pièce)
rapport, correspondance
correspondance
1- Statuts du personnel : modifications de 1929 : - Statuts du personnel (10 janv. 1926) - Avenant aux statuts du personnel (18 août 1929) - Avenant aux conventions existantes (26 dec. 1929) 2- Statuts du personnel : modifications de 1936 : - Traité pour léclairage au gaz de la ville de Quimper (1862-1891) - Fascicule de présentation de la compagnie du gaz de Morlaix - Statuts de la caisse de secours ( non daté) + avenant (mars 1931) - Caisse de retraite, créée en 1936, règlement de 1935 - Règlement du service dallocations familiales annexé aux statuts du personnel (30 juillet 1936) - Statuts du personnel, exploitation de Quimper (11 sept. 1936) + annexes (23 sept. 1936) - Projet davenant (10 oct. 1936) - Délibération du conseil municipal du 4 nov. 1936 relative aux statuts du personnel - Avenant aux conventions existant entre la ville de Quimper et la compagnie Lebon pour la distribution du gaz et concernant les statuts du personnel (19 nov. 1936) - Correspondance de la compagnie Lebon (1936) 3- Règlement des retraites : modifications : - Règlement de la caisse de retraite (créée en 1906) de la compagnie Lebon (1933) - Projet davenant du 18 juillet 1935 - Délibération du conseil municipal du 11 sept. 1935 - Décret ministériel du 16 nov. 1936 - Correspondance