Délibérations du conseil municipal, Registre des délibérations du Conseil municipal
- Sujet : DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ; PENHARS ; Administration communale
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Description :
Délibérations du conseil municipal : 1838, 1839, 1840, 1841, 1842, 1843, 1844, 1845, 1846, 1847, 1848, 1849, 1850, 1851, 1852, 1853, 1854, 1855, 1856, 1857, 1858
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Date :
1838-1858
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Description physique :
Dimensions : 24 x 36,5 centimètres
Particularité physique : 0,015
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Identifiant :
1D/PEN/1
- Origine : DIRECTION GENERALE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
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Notes :
Type de document: Délib. Municipale
Date d'entrée: 04/12/2002
- Autres données descriptives : Qualité: MOYENNE