Permis de construire : HEMON Alain, Lotissement Massabian, Ergué-Armel, maison , N° de PC 5795 CN accordé le 20-02-1950
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1950
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Identifiant :
1T/ERG/176
- Droits : 1950
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1950
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 15/05/2006