Permis de construire : FLAMAND André, Rue de la Terre Noire, Penhars, habitation, N° de PC : 77023 accordé le 17-04-1981
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1981
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Identifiant :
12W/239
- Droits : 1981
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1981
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 15/01/2008