Permis de construire : ROGNANT Jean Noël, Rue Henri Barbusse, Ergué-Armel, habitation, N° de PC modificatif : 83 Q accordé le 17-01-1983
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1983
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Identifiant :
12W/783
- Droits : 1983
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1983
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 08/02/2008