Permis de construire : SCACHE André, 10 Rue de la Chapelle de Cuzon, Kerfeunteun, habitation, N° de PC : 741 Q accordé le 31-05-1983 (annulation du 22-10-1984)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1983
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Identifiant :
12W/1705
- Droits : 1983
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1983
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 19/06/2008