Permis de construire : LE ROI Michel, 10 Rue Charles Barbaroux, Penhars, habitation, N° de PC modificatif : 00551 M1 accordé le 20-11-1985
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1985
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Identifiant :
12W/1320
- Droits : 1985
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1985
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 29/04/2008