Permis de construire : COLAS Jean Pierre, 3 Rue Charles Barbaroux, Résidenc Bois de la Piscine, Penhars, habitation, N° de PC : 00246 accordé le 30-05-1985

  • Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
  • Date :

    1985

  • Identifiant :

    12W/1441

  • Droits : 1985
  • Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
  • Modalités d’entrée : Versement d'archives
  • Information sur l’évaluation : CP
  • Conditions d’accès : 1985
  • Notes :

    Type de document: Arch. contemp.

    Date d'entrée: 02/06/2008

  • Mots-clés