Permis de construire : L'HOTELIER Jean, 19 Cité de la Terre Noire, Penhars, annexes à une habitation, N° de PC : 8700384 accordé le 12-11-1987
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1987
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Identifiant :
12W/2236
- Droits : 1987
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1987
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 25/11/2008