Permis de construire : S.C.I. LE THELEME, 6 Rue Nobel, Penhars, extension d'un local industriel, N° de PC : 8800336 accordé le 20-12-1988
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1988
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Identifiant :
12W/2363
- Droits : 1988
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1988
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 08/12/2008