Permis de construire : AUBRY Jacques, 13 Rue des Piverts, Penhars, extension d'un bâtiment et la création de 6 logements, N° de PC : 8600029 caduc le 27-06-1988
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1988
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Identifiant :
12W/2194
- Droits : 1988
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1988
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 20/11/2008