Permis de construire : CARVAL Jean Aimé, 6 Chemin de la Ferme de Kergariou, Kerfeunteun, transformation d'une habitation, N° de PC : 8900356 M1 accordé le 02-10-1989
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1989
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Identifiant :
12W/2434
- Droits : 1989
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1989
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 13/01/2009