Permis de construire : Mme GENOUEL, 46, 46 bis, Allée Sully, Kerfeunteun, immeuble d'habitation comprenant 2 appartements, N° de PC : 90 00238 accordé le 22-06-1990 (annulation le 31-08-1990
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1990
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Identifiant :
12W/2682
- Droits : 1990
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1990
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 06/02/2009