Permis de construire : SINEP (lot 10), 5 Rue Nicolas Boileau, Penhars, maison individuelle, N° de PC : 00486 accordé le 20-02-1990
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1990
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Identifiant :
12W/2598
- Droits : 1990
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1990
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 26/01/2009